Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 47·fr
    ...lai aucune réclamation ne sera acceptée et elle sera forclose. Fa...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 15·fr
    ...r du 1er août 1975 Abdelkader Baccouche, à compter du 1er septembr...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 15·fr
    ...s que la législation nationale accorde aux autres éléments de la p...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 15·fr
    ...r agir au nom de la Société et accomplir ou autoriser tous les act...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 37·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Tamzali Baccar, Adjoin...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 6·fr
    ... l'Office National de l'Huile, accomplir ou autoriser tous les act...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 40·fr
    ...hmoud El Alouini et le Cheikh Baccar El Oubichi en date du 9 mars ...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 6·fr
    ...— L'autorisation est accordée, ou refusée par décision du directeu...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 5·fr
    ...pas atteinte à la validité des accords multilatéraux ou bilatéraux...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 22·fr
    ... Mahmoud KHIARY, désignés de l'accord de tous associés pour une du...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 14·fr
    ...r agir au nom de la Société et accomplir tous actes et opérations ...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 13·fr
    ...Madame BELLIA (Maria), épouse CACCIOPO (Gaspard), a vendu son fond...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 12·fr
    ..., à compter du 1er avril 1976 Baccouche Béchir, à compter du 1er o...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 6·fr
    ...ue les indemnités et avantages accordés, s'il y a lieu, aux chefs ...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 12·fr
    ...3) Toute société peut décider sans l'accord préalable de la banque...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 12·fr
    ...— La période accomplie comme délégation par les préparateurs délég...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 4·fr
    ... pourront être mis en vente qu'accompagnés du permis de colportage...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 6·fr
    ... qui à la date du concours ont accompli au moins 5 ans de services...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 24·fr
    ...tion des plats et des sauces d'accompagnement; 6) En début de trav...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 9·fr
    ...ée par lettre recommandée avec accusé de réception dans les dix jo...