Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 4·fr
    ..., les périodes d'activité ou assimilées dans les autres régimes so...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 21·fr
    ...ur parallèlement aux activités similaires du coentrepreneur. L'acc...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 18·fr
    ...nnes auxquelles elles seront assimilées. #### 4.5.3 Cotation en B...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 42·fr
    ... ce cas, a estimé qu'il y avait lieu, par assimilation, de coter :
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 34·fr
    ...ment et suivent les procédures similaires prévues par le décret n°...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 67·fr
    ...Ces nouvelles actions seront assimilées aux anciennes et participe...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 10·fr
    ...ps (fraction d'année) et est assimilable à un délai moyen de récup...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 30·fr
    ...ps (fraction d'année) et est assimilable à un délai moyen de récup...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 39·fr
    ...'objet ou à tous autres objets similaires ou connexes. Siège soci...
  • Journal Officiel·1983 / N°034·page 17·fr
    ...ositions statutaires, seront assimilées aux actions anciennes et j...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 33·fr
    ... précité ou tous autres objets similaires ou connexes susceptibles...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 6·fr
    ...— Le deuxième cycle est un cycle d'assimilation des méthodes d'éta...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 21·fr
    ...ps (fraction d'année) et est assimilable à un délai moyen de récup...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 5·fr
    ...ration avec les établissements similaires nationaux et internation...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 22·fr
    ...bjet ci-dessus et à tout objet similaire ou connexe. Capital : 50...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 18·fr
    ...— Les produits, marchandises ou biens d'équipement similaires à ce...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 12·fr
    ..., le fonctionnaire public ou assimilé, l'huissier, qui en rédigean...
  • Annonces Légales·2013 / N°002·page 19·fr
    ...mparable à des investissements similaires pour lesquels un marché ...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 28·fr
    ...ps (fraction d'année) et est assimilable à un délai moyen de récup...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 6·fr
    ...r et une semi-remorque) sont assimilés à un véhicule automobile et...