111 520 résultats pour ""CAPITAL""
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 38·fr...« Ets PAR GOTHA », au Capital de 2.500 Dinars, Siège Social à Tuni...
- Journal Officiel·1990 / N°001·page 23·fr...Toutefois, pour les dépenses en capital et les dépenses sur fonds ...
- Annonces Légales·2008 / N°030·page 29·fr...ue celle de ses pairs et une capitalisation plus solide. Elles tie...
- Journal Officiel·2000 / N°064·page 6·fr...nsi que les sociétés dans le capital desquelles l'État détient dir...
- Journal Officiel·1962 / N°047·page 16·fr...En prévision d'une augmentation éventuelle du Capital, il est déci...
- Journal Officiel·1995 / N°079·page 5·fr...cial et des sociétés dont le capital appartient directement et ent...
- Journal Officiel·1959 / N°002·page 21·fr....P.D.T.), société anonyme au capital de 5.610.000 dinars ayant son...
- Journal Officiel·2001 / N°013·page 17·fr...Article 13 ## Gains en capital 1) Les gains qu'un résident d'un ...
- Journal Officiel·1975 / N°009·page 12·fr...L'Union Internationale des Banques, société anonyme au capital de ...
- Journal Officiel·1980 / N°018·page 34·fr...pour les huiles d'olive pures au capital de 142.800 D. et dont le ...
- Journal Officiel·1991 / N°023·page 29·fr...1 # ANNEE 1991 ## BUDGET DE CAPITAL DE L'ETAT : DEPENSES D'EQUIPE...
- Journal Officiel·1981 / N°003·page 17·fr...La Société Tunisienne de Banque, société anonyme, au capital de 8....
- Journal Officiel·1967 / N°005·page 10·fr...rances de toute nature et de capitalisation et notamment son artic...
- Journal Officiel·1998 / N°038·page 17·fr...participation dépasse 50% du capital de l'entreprise, à l'exceptio...
- Journal Officiel·1988 / N°087·page 18·fr... fonds de restructuration du capital des entreprises publiques ». ...
- Journal Officiel·1988 / N°052·page 10·fr... sociétés d'investissement à capital variable telles que modifiées...
- Journal Officiel·2006 / N°059·page 6·fr...détient une participation au capital, un nombre de sièges ou de vo...
- Journal Officiel·1989 / N°042·page 6·fr...urances de toutes natures de capitalisation, ensemble des textes q...
- Journal Officiel·1989 / N°013·page 4·fr...détient une participation en capital. ## TITRE 3 ### Tutelle de l...
- Annonces Légales·2006 / N°054·page 19·fr...La Banque de Tunis S.A, au capital de 75.000.000 de dinars, siège ...