Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 18·fr
    ...vis sous peine de déchéance irrecevabilité et forclusion. Cet avi...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 5·fr
    ...es dattes; — procéder à tout recensement ou enquête d'ordre stati...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 39·fr
    ...Le Receveur de l'Enregistrement (A.C.I.) à Tunis le 11 mai 1963, d...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 18·fr
    ...stir le 28 octobre 1967, à la recette de l'enregistrement à Monast...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 9·fr
    ...eux journaux de Tunis désignés pour recevoir les annonces légales.
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 28·fr
    ...décembre 1967 enregistré à la recette des Finances de Sfax Actes C...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 41·fr
    ...Par acte reçu par Monsieur le Receveur des actes Civil's à Tunis l...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 10·fr
    ...de la circonscription, ou des Receveurs des Régies Financières du ...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 21·fr
    ...Joseph, chargé de recevoir les oppositions éventuelles. Le même av...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 4·fr
    ...4) Ne pas avoir été condamné pour faux en écriture, vol, recel, ab...
  • Journal Officiel·2003 / N°095·page 5·fr
    ...A - En recettes : - les revenus provenant des services assurés par...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 24·fr
    ...741 série I case 62 (Recette complémentaire A.C. 1er Bureau le 15 ...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 42·fr
    ...966 à Sousse, enregistré à la Recette des Finances 1er bureau, Vol...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 32·fr
    ...stré le 10 décembre 1968 à la Recette de l'Enregistrement de Tunis...
  • Journal Officiel·1993 / N°009·page 4·fr
    ...- Recevoir les requêtes. - Tenir les différents registres du greff...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 47·fr
    ...Znaidi Abderrahman, receveur des actes civils à Tunis, le 13 septe...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 24·fr
    ...ment faite devant Monsieur le Receveur des Finances (1er bureau) d...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 4·fr
    ...crit, si le destinataire peut recevoir le message en temps utile. ...
  • Journal Officiel·1999 / N°009·page 11·fr
    ...de candidature et ce, afin de recevoir notification de son affecta...
  • Journal Officiel·1958 / N°019·page 12·fr
    ...« LA PIECE AUTO ET ACCESSOIRES P. TORRENTE et Cie », siège social ...