Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2017 / N°016·page 16·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2013 / N°019·page 14·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages y afférents. Art. 5 - Le ...
  • Journal Officiel·2017 / N°081·page 22·fr
    ...néficie de la fonction et des avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2018 / N°016·page 10·fr
    ...du commerce de la Tunisie les avantages prévus par l'article 52 du...
  • Journal Officiel·2004 / N°047·page 9·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2011 / N°029·page 15·fr
    ... - la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'artic...
  • Journal Officiel·2013 / N°081·page 13·fr
    ...de l'enfance et bénéficie des avantages et des indemnités alloués ...
  • Journal Officiel·2009 / N°030·page 12·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2009 / N°091·page 18·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·2012 / N°067·page 5·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2019 / N°105·page 26·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2010 / N°091·page 9·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur gén...
  • Journal Officiel·2011 / N°082·page 19·fr
    ...5 - La société « AURASOL » est déchue des avantages prévus à l'art...
  • Journal Officiel·2015 / N°088·page 41·fr
    ...itaires bénéficient des mêmes avantages, rémunérations et indemnit...
  • Journal Officiel·2023 / N°110·page 24·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2025 / N°002·page 38·fr
    ...nnement) - caractéristiques : avantages et inconvénients des alter...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 14·fr
    Il bénéficie à ce titre des avantages de Sous-Directeur d'Administ...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 21·fr
    ...différents types, conditions d’exécution, avantages et inconvénien...
  • Journal Officiel·2009 / N°068·page 10·fr
    ...- avantage de la numérisation - principe de la numérisation d'un s...
  • Journal Officiel·2019 / N°019·page 16·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de so...