Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 14·fr
    ...— La personnalité civile est conférée à la collectivité des Hababs...
  • Journal Officiel·1985 / N°033·page 8·fr
    ...De l'intersection de l'oued Tameghza et Midass la limite prend une...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 8·fr
    ...La limite part du point d'intersection des pistes situé à 200 m en...
  • Journal Officiel·2020 / N°113·page 6·fr
    ...ous-direction de la gestion du personnel civil à la direction de l...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 7·fr
    ...— Comité de Direction. —** Le Comité de Direction sera nommé dans ...
  • Journal Officiel·2012 / N°016·page 26·fr
    ...la direction des affaires financières relevant de la direction gén...
  • Journal Officiel·2005 / N°047·page 8·fr
    ..., d'une terre collective relevant de la collectivité Laârouche du ...
  • Journal Officiel·1999 / N°009·page 5·fr
    ...rection de la solidarité sociale et du développement à la directio...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 10·fr
    Vu le procès-verbal du conseil de gestion de la collectivité d'El ...
  • Annonces Légales·2011 / N°131·page 41·fr
    Objectifs : La définition porte supérieures de certificats. Elever...
  • Journal Officiel·2020 / N°094·page 40·fr
    ...ns mobiliers de l'Etat à la direction générale de la gestion et de...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 5·fr
    ...- le conseil scientifique, - la direction de l'information scienti...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 3·fr
    ...## Première section : Dépenses de gestion - Première partie : Rém...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 198·fr
    ...| | Ex 51.11 | Tissus en laine pour la protection contre les rayo...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 24·fr
    ... Le Service Technique à la Direction des Transmissions au Ministè...
  • Journal Officiel·2025 / N°056·page 4·fr
    ... direction des affaires administratives relevant de la direction g...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 10·fr
    ...# Section II - du comité de direction Art. 10 - Le comité de dire...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 23·fr
    ...Le bureau d'ordre de la direction générale des forêts ADRESSE : 30...
  • Journal Officiel·2005 / N°017·page 16·fr
    ...rs à la direction des études d'ingénieurs à la direction générale ...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 15·fr
    ...— La Convention Collective Nationale des Salines de Tunisie dont l...