Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1989 / N°039·page 4·fr
    ...Le ministre de l'intérieur CHEDLI NEFFATI VU Le Premier ministre ...
  • Journal Officiel·2015 / N°027·page 5·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques e...
  • Journal Officiel·2006 / N°067·page 41·fr
    ...Le ministre des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisie...
  • Journal Officiel·2021 / N°111·page 17·fr
    ...Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scienti...
  • Annonces Légales·2004 / N°145·page 5·fr
    ...Deux exemplaires des procès-verbaux enregistrés, ont été déposés a...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 4·fr
    ...— Le Premier ministre et les ministres du plan et des finances et ...
  • Journal Officiel·2009 / N°087·page 28·fr
    ...Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifi...
  • Journal Officiel·1993 / N°015·page 4·fr
    ...Le Premier Ministre; Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 port...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 10·fr
    Sur proposition du ministre de l'intérieur ; Vu l'avis du ministre...
  • Journal Officiel·1999 / N°005·page 12·fr
    établissements publics à caractère administratif, ensembles les te...
  • Annonces Légales·2005 / N°149·page 8·fr
    30 juin 2005, enregistré à la recette de l'enregistrement des acte...
  • Annonces Légales·2014 / N°045·page 3·fr
    de sociétés 1er bureau de Tunis le 6 Décembre 2013, enregistrement...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 21·fr
    ...- La clôture du registre d'inscription est fixée au 28 juin 1997. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°116·page 22·fr
    ...INDUSTRIEL S.A.R.L au capital de : 3000 dinars Siège social : Rt...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 4·fr
    ...Arrêté du Ministre délégué auprès du Premier Ministre, chargé du P...
  • Journal Officiel·2016 / N°072·page 26·fr
    Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recher...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 13·fr
    ...du Conseil d'Administration en date du 26 Mai 2011 enregistré à la...
  • Journal Officiel·2026 / N°087·page 9·fr
    ...Le ministre de l'équipement et de l'habitat, Vu la Constitution, ...
  • Annonces Légales·2011 / N°076·page 2·fr
    ...Du procès-verbal du premier conseil d'administration, en date du 1...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 17·fr
    ...de l'assemblée extraordinaire du 25 janvier 2008, enregistré à la ...