Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 3·fr
    ...L'acquéreur d'une parcelle doit, en conséquence du privilège accor...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 24·fr
    ...| | 44-05 | Bois simplement accès longitudinalement, tranchés ou ...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 15·fr
    ...1er juillet 1974 Mademoiselle Baccar Néjia, à compter du 1er juill...
  • Journal Officiel·1986 / N°038·page 12·fr
    ...êmes possibilités de promotion accordées aux inspecteurs des poste...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 7·fr
    ...Elle sera accompagnée des bulletins de vote et d'enveloppes portan...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 8·fr
    ... compter du 1er novembre 1974 Baccar Nabiha, à compter du 1er mars...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 8·fr
    ... mai 1971 Mohamed Ben Mohamed Baccar Guerissa, à compter du 16 mai...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 7·fr
    ...e fermetute est réalisée par l'accrochage de l'un de ses bords sui...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 27·fr
    ...Mademoiselle Thérèse de Tracy et Monsieur Robert d'Agrain, qui acc...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 32·fr
    ...u par anticipation d'un commun accord entre les correspondants. L...
  • Journal Officiel·1963 / N°037·page 8·fr
    ...La voie d'accès à la rue du Persan ; À l'Ouest : Une maison appar...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 11·fr
    ...toutes catégories ne peut être accordé que sur le vu d'un certific...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 27·fr
    ...ds de commerce de droguerie et accessoires, qu'il exploitait à Tun...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 26·fr
    ... des héritiers René LAVALI ; l'accès de cet immeuble est situé sur...
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 14·fr
    ...Ali ben Mhamed El Baccouche cultivateur demeurant au Cheikhat de M...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 21·fr
    ...Baccouche Nebiba, à compter du 1er mai 1975 Ben Aissa Kalthoum, à ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 16·fr
    ...— Le juge des référés n'accorde l'autorisation demandée que s'il l...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 16·fr
    ...ctée en service, avant d'avoir accompli 15 ans de services, ont dr...
  • Journal Officiel·1987 / N°030·page 3·fr
    ...contrôle ultérieur des travaux accomplis par lui. Il mentionne leu...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 4·fr
    ...Les subventions d'équipement accordées aux entreprises ne sont pas...