Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 8·fr
    ... 1er avril 1975 Mohamed Taieb Baccouche, à compter du 1er avril 19...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 33·fr
    ...Le droit de souscription est accordé à tous ceux qui ont pour fonc...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 33·fr
    ...r agir au nom de la société et accomplir ou autoriser tous les act...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 11·fr
    ...ifférents éléments de liaison raccordés auxdites colonnes et about...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 8·fr
    ...u 10 mai 1974 Chagra Zina née Baccar, à compter du 12 mai 1974 Djo...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 3·fr
    ...tance de Grombalia; Hicham El Baccouche, juge au tribunal de premi...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 21·fr
    ...er du 1er janvier 1974 Chedli Baccar, à compter du 15 janvier 1974...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 11·fr
    ...étendus pour gérer la Société, accomplir toutes les opérations rel...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 36·fr
    ...l LABI dont la démission a été acceptée. Ladite cession de parts ...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 38·fr
    ...it siège, le 14 mars 1966 et a accepté la démission de deux Admini...
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 14·fr
    ... mêmes indemnités et avantages accordés à ce dernier emploi. # TI...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 10·fr
    ...pression et de sa température, accompagné par une liquefaction par...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 31·fr
    ...Mohamed ben Ameur Baccouche et Brahim ben Ahmed ben Abdallah; Au N...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 18·fr
    ...à compter du 1er octobre 1974 Baccouche Taieb, à compter du 1er oc...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 15·fr
    ...iants, ainsi que des pièces et accessoires qui leur servient desti...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 9·fr
    ...Perfectionnements apportés à la construction des raccords pour tub...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 25·fr
    ...A; Hassan SASEI, lesquels ont accepté la dite fonction. 3° Quell...
  • Journal Officiel·1966 / N°005·page 26·fr
    ...ieur Naceur ben Amar, lequel a accepté les dites fonctions et four...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 24·fr
    ... ci-dessus mentionné ayant été accomplies conformément à la loi et...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 11·fr
    ...u quelques jours, peuvent être accordées à l'occasion de fêtes rel...