Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 17·fr
    ...r agir au nom de la Société et accomplir ou autoriser tous les act...
  • Annonces Légales·2025 / N°096·page 25·fr
    ... KOLIUI | | MANI | | MME BACCAR RACHIDA | | BOUJERRA MAUNA ...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 29·fr
    ...r agir au nom de la Société et accomplir ou autoriser tous les act...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 21·fr
    ...Salah et Ali fils de Mokdad Jaouadi et un chemin d'accès de 6 m ; ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 39·fr
    ...Hassen BACCOUCHE. N° 1.862. NOTICE (Exécution des prescriptions d...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 13·fr
    ...ud, à compter du 16 juin 1974 Baccari Salah, à compter du 1er janv...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 9·fr
    ...er du 4 juin 1973 Hédi Lazhar Baccar, à compter du 4 mars 1973 Moh...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 10·fr
    ...u quelques jours, peuvent être accordées à l'occasion de fêtes rel...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 32·fr
    ...missaire aux comptes, lequel a accepté les fonctions qui lui ont é...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 5·fr
    ...Les dommages qui résultent des travaux sont fixés, à défaut d'acco...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 8·fr
    ...2e groupe du « Sud Tunisien », accordé à la S.E.R.E.P.T., portant ...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 21·fr
    ...sion de gérant, laquelle a été acceptée avec quitus de sa gestion ...
  • Annonces Légales·2025 / N°118·page 24·fr
    ...HLEMA | ROMCHANA BEN SALAH EL BACCOUCHE | | AHMED BEN MOHSEN SUT...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 33·fr
    ...Passé ce délai, il sera mis fin au droit de préférence accordé aux...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 6·fr
    ...r avril 1975 Youssef Belgacem Baccouche, à compter du 1er avril 19...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 13·fr
    ...L'arrêté sus-visé est transmis ensuite accompagné d'une copie du c...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 23·fr
    ...« 18 - Il signe, accepte, négocie, endosse et acquitte tous billet...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 7·fr
    ...ntractants règlent d'un commun accord les modalités d'application ...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 32·fr
    ...étendus pour gérer la Société, accomplir toutes les opérations rel...
  • Annonces Légales·2025 / N°052·page 75·fr
    ...AI WRAM BENT MED | ON 9999366 BACCOUCHE SOUAD BT AYADI | ON 999955...