111 520 résultats pour ""CAPITAL""
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 4·fr...susmentionnée, constitue son capital. Ce dernier doit, en cas de p...
- Journal Officiel·1970 / N°057·page 42·fr...opérations s'y rattachant au capital social de 1500 Dinars divisé ...
- Journal Officiel·1963 / N°003·page 19·fr...Gilbert BESSIS et Cie « La Mère et L'enfant » au capital de 9.000 ...
- Journal Officiel·1992 / N°012·page 8·fr...lics et des sociétés dont le capital est entièrement détenu par l'...
- Journal Officiel·1974 / N°052·page 42·fr...N° 1656 # SOCIETES ANONYMES ## LA MEDINA Société Anonyme au cap...
- Journal Officiel·1959 / N°061·page 65·fr...--- **HUILERIE FRANCO-TUNISIENNE** Société anonyme au capital de...
- Journal Officiel·1961 / N°022·page 29·fr...au capital de 5.100 Dinars Siège Social : rue des Alpes, Sousse *...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 13·fr...Toutefois, lorsque la peine prononcée est la peine capitale, l'opp...
- Annonces Légales·2018 / N°028·page 25·fr...s titres participatifs et de capital émis par l'émetteur. Les obli...
- Journal Officiel·1958 / N°100·page 12·fr... d'Alger, société anonyme du capital de 30 000 dinars. **Contre :...
- Journal Officiel·1991 / N°010·page 7·fr... ordinaires et en recette en capital. Les recettes ordinaires com...
- Journal Officiel·1968 / N°028·page 47·fr...au capital de 300.000 Dinars dont le siège social est à Megrine Er...
- Journal Officiel·1970 / N°043·page 9·fr... constater les variations du capital au cours de l'exercice; - dél...
- Journal Officiel·1987 / N°056·page 4·fr...Pour les personnes morales, le capital social doit être entièremen...
- Journal Officiel·1964 / N°031·page 15·fr... à responsabilité limitée au capital de 7.800 Dinars dont le siège...
- Journal Officiel·2006 / N°026·page 28·fr...cial et des sociétés dont le capital appartient directement et ent...
- Journal Officiel·1959 / N°018·page 31·fr...ciété précitée dé- porter le capital de cinq mille dinars à douze ...
- Journal Officiel·1995 / N°083·page 13·fr...ons de toute modification du capital, du siège social ou du nom de...
- Journal Officiel·1958 / N°062·page 20·fr...au capital de 1.000.000 de fr. 62, rue de Bretagne, Tunis D'un ac...
- Journal Officiel·1962 / N°043·page 11·fr...ia, Tunis, Durée : 25 ans. Capital : 1.200 Dinars. Gérant : Has...