Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 520 résultats pour ""CAPITAL""
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 5·fr
    ... de prévoyance sociale et du capital décès, selon la réglementatio...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 80·fr
    ...2° Augmentation du capital. 3° Questions diverses. Le Conseil d'A...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 39·fr
    ...Afrique), société anonyme au capital de un milliard de francs, don...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 18·fr
    ...au Capital de : 690.800 Dinars AVIS DE CONVOCATION Messieurs les...
  • Journal Officiel·1998 / N°062·page 29·fr
    ...nces complètes ou de modules capitalisables. Au cours de leur for...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 17·fr
    ...--- SOCIETE TUNISIENNE COTELLE ET FOUCHER Société Anonyme au cap...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 37·fr
    ...nstaté que l'augmentation de capital de 30.000 dinars décidée par ...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 50·fr
    ...corporation des bénéfices au capital social. Le Conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 31·fr
    ... et de Travaux Maritimes, au capital de 5.000 Dinars, dont le sièg...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 15·fr
    ...les budgets de gestion et de capital du Département et de veiller ...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 9·fr
    ...sociétés, la souscription au capital initial de ces entreprises ou...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 45·fr
    ...es représentant la moitié du Capital Social, les actionnaires sont...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 25·fr
    ...SOCIETE « COOP » SOUSSE Société Anonyme au capital de 50.000 Dina...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 23·fr
    ...DE TUNIS Société anonyme au capital de 800.000 dinars Siège : Bab...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 79·fr
    ...T DE PRODUITS FABRIQUES au capital de 1.500 Dinars Siège Social...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 22·fr
    ...**Capital** : Deux mille deux cent cinquante dinars (2.250 D.), di...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 15·fr
    ...— Capital social : 8.200 Dinars tunisiens, dont : — Apports en num...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 10·fr
    ...Gains en capital 1) Les gains provenant de l'aliénation des biens...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 25·fr
    ...**Capital :** 5.000 Dinars, entièrement versés. Il est divisé en 5...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 26·fr
    ...BIJAOUI ET FILS » au capital de 2.000 dinars, le fonds de commerce...