111 520 résultats pour ""CAPITAL""
- Journal Officiel·1961 / N°052·page 16·fr...Le capital social est de mille cinq cents Dinars (1.500 D.) divisé...
- Journal Officiel·1959 / N°025·page 17·fr...5 Mai 1959 451 mentation de capital sera rendue définitive par la...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 19·fr... et les condamnés à la peine capitale ou aux travaux forcés à perp...
- Journal Officiel·1965 / N°024·page 11·fr...e recevra, indépendamment du capital décès servi par la Caisse de ...
- Journal Officiel·1976 / N°080·page 32·fr...au capital de 2.000 dinars Siège Social 56, Rue Houcine Bouzaine -...
- Journal Officiel·1959 / N°052·page 18·fr...795 (1), Case 413, la Société à responsabilité limitée au capital ...
- Journal Officiel·1962 / N°056·page 30·fr...Société Commerciale Italo-Tunisienne au capital de 2000 Dinars don...
- Journal Officiel·1959 / N°041·page 25·fr...n anticipée ou prorogation. Capital. — MILLE DINARS (1.000 dinars...
- Journal Officiel·1960 / N°020·page 46·fr... à responsabilité limitée au capital de vingt mille dinars (20.000...
- Journal Officiel·1989 / N°020·page 9·fr...itution et aux variations du capital. — L'impôt sur les bénéfices...
- Journal Officiel·1959 / N°061·page 68·fr... à responsabilité limitée au capital de 100 dinars 40, rue Marces...
- Journal Officiel·1959 / N°046·page 21·fr...», Société anonyme au capital de 40.000 dinars, dont le siège soci...
- Journal Officiel·1959 / N°051·page 15·fr... société à responsabilité au capital de 10.500 dinars, dont le siè...
- Journal Officiel·1961 / N°035·page 3·fr...ctement une participation en capital. ART. 14. — Nul ne peut cumu...
- Journal Officiel·1969 / N°003·page 12·fr... Constater les variations du capital au cours de l'exercice — Déli...
- Journal Officiel·1962 / N°038·page 27·fr...Le capital social est de 2.000 Dinars divisé en 400 parts de 5 Din...
- Journal Officiel·1988 / N°040·page 11·fr...cial et des sociétés dont le capital est totalement détenu par l'É...
- Journal Officiel·1963 / N°042·page 18·fr...## SOCIÉTÉ ANONYME DES 2 AVENUES 2, Avenue de Paris Capital : 138....
- Journal Officiel·1959 / N°008·page 12·fr...munes, une dotation, soit en capital, soit en annuités, destinée à...
- Journal Officiel·1962 / N°025·page 21·fr...manufactures de lits et meubles au capital de 225 Dinars, dont le ...