Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 520 résultats pour ""CAPITAL""
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 16·fr
    ...Le capital social est de mille cinq cents Dinars (1.500 D.) divisé...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 17·fr
    ...5 Mai 1959 451 mentation de capital sera rendue définitive par la...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 19·fr
    ... et les condamnés à la peine capitale ou aux travaux forcés à perp...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 11·fr
    ...e recevra, indépendamment du capital décès servi par la Caisse de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 32·fr
    ...au capital de 2.000 dinars Siège Social 56, Rue Houcine Bouzaine -...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 18·fr
    ...795 (1), Case 413, la Société à responsabilité limitée au capital ...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 30·fr
    ...Société Commerciale Italo-Tunisienne au capital de 2000 Dinars don...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 25·fr
    ...n anticipée ou prorogation. Capital. — MILLE DINARS (1.000 dinars...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 46·fr
    ... à responsabilité limitée au capital de vingt mille dinars (20.000...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 9·fr
    ...itution et aux variations du capital. — L'impôt sur les bénéfices...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 68·fr
    ... à responsabilité limitée au capital de 100 dinars 40, rue Marces...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 21·fr
    ...», Société anonyme au capital de 40.000 dinars, dont le siège soci...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 15·fr
    ... société à responsabilité au capital de 10.500 dinars, dont le siè...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 3·fr
    ...ctement une participation en capital. ART. 14. — Nul ne peut cumu...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 12·fr
    ... Constater les variations du capital au cours de l'exercice — Déli...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 27·fr
    ...Le capital social est de 2.000 Dinars divisé en 400 parts de 5 Din...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 11·fr
    ...cial et des sociétés dont le capital est totalement détenu par l'É...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 18·fr
    ...## SOCIÉTÉ ANONYME DES 2 AVENUES 2, Avenue de Paris Capital : 138....
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 12·fr
    ...munes, une dotation, soit en capital, soit en annuités, destinée à...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 21·fr
    ...manufactures de lits et meubles au capital de 225 Dinars, dont le ...