Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 49·fr
    ...t son siège social à l'avenue Fattouma Bourguiba, La Soukra Ariana...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 162·fr
    ...u 1er février 1993, fixant les attributions du ministère de l'envi...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 21·fr
    ...Ecole Privée de la Khaldounia, 65, Souk El Attarine à Tunis. Cours...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 17·fr
    ...mpter du 1er novembre 1971 Mme Attia Halima, à compter du 1er nove...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 41·fr
    ...nts corporels et incorporels, rattaché au magasin sis à l'avenue T...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 19·fr
    ...| | Société Industrielle et Commerciale des Dattes Tunisiennes « ...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 7·fr
    ...opérations rentrant dans leurs attributions normales. **Art. 9.**...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 46·fr
    ...00 actions de 5 dinars chacune attribuées en contre partie de l'ap...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 41·fr
    ...Cette annonce a été publiée dans les deux journaux "Attonisia et l...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 30·fr
    ...i demeurant au 28 rue Hbib Bougatta le fonds de commerce sis à Men...
  • Annonces Légales·2018 / N°080·page 20·fr
    ...êmes pouvoirs qui leur ont été attribués précédemment. Deux exemp...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 10·fr
    ...- organisation et attribution de l'API - réglementation en matière...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 46·fr
    ...9146 en date du 3/02/2017 et l'attestation de dépôt n°16524 en dat...
  • Journal Officiel·1999 / N°102·page 4·fr
    ...s entrant dans le cadre de ses attributions à l'exception des acte...
  • Journal Officiel·2003 / N°062·page 4·fr
    ...Les emplacements sont attribués dans l'ordre d'arrivée des demande...
  • Annonces Légales·2025 / N°172·page 12·fr
    ... sous le n°1364 et objet d'une attestation de non cassation 2- Hy...
  • Annonces Légales·2004 / N°138·page 14·fr
    ...ministratif. Durée : 99 ans. Attestation de dépôt de déclaration...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 15·fr
    ...- Monsieur Matteo Castignani : 350P, - Monsieur Simone Castignani ...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 6·fr
    ...u 21 janvier 1963, relatif aux attributions du Secrétaire d'Etat à...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 17·fr
    ...in de chaque exercice, il sera attribué au personnel, dont l'ancie...