Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 8·fr
    ... à condition que ces personnes agissent dans le cadre ordinaire de...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 41·fr
    ...1) Sa veuve Zakia Bent Ahmed Sabei, agissant pour son propre compt...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 19·fr
    ...ry Supérieur, 11, rue Laplace, agissant en qualité de cessionnaire...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 20·fr
    ...Djilani Bornaz, 2, rue d'Angleterre, agissant en qualité de syndic...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 64·fr
    ...La Banque Internationale Arabe de Tunisie, société anonyme agissan...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 48·fr
    ...e dénommé « Hôtel El Hafsi » s'agissant d'une unité hôtelière clas...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 3·fr
    ...par l'intermédiaire d'un tiers agissant en leur nom et pour leur c...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 21·fr
    ...le Chef du Contentieux de l'Etat agissant pour le compte de la Soc...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 5·fr
    ...par l'intermédiaire d'un tiers agissant en leur nom et pour leur c...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 21·fr
    ...ia, Administrateur de Société, agissant en qualité de mandataire d...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 32·fr
    ...nctions du dit emploi, qu'il s'agisse de cadres, d'agents de maîtr...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 13·fr
    ...— Les membres de l'Inspection Générale des Finances agissent en ve...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 25·fr
    ..., 30, Rue Aboul Kacem Echabbi, agissant pour le compte de la STEG,...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 12·fr
    ..., rue Charles de Gaulle Tunis, agissant en qualité de Syndic de l'...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 5·fr
    ... de la direction d'une chaire magistrale dans toutes ses activités...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 10·fr
    ...is, Rue de Yougoslavie n° 124, agissant au nom et pour le compte d...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 24·fr
    ...— S'agissant d'une propriété rurale, seules peuvent prendre part a...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 2·fr
    ...ement le dispositif de secours agissant avec les conditions d'effi...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 9·fr
    ...e commise par un agent qu'il s'agisse d'un manquement à ses obliga...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 24·fr
    ...le Secrétaire d'Etat aux Finances et au Commerce, agissant pour le...