16 007 résultats pour ""SERT""
- Annonces Légales·2006 / N°012·page 37·fr... dans les 20 jours suivant l'insertion du présent avis au Journal ...
- Annonces Légales·2010 / N°030·page 43·fr...ai de 20 jours à partir de l'insertion de cet extrait au JORT. Ce...
- Annonces Légales·2026 / N°030·page 8·fr...urant les 20 jours suivant l'insertion de cette annonce au J.O.R....
- Annonces Légales·2006 / N°012·page 29·fr...délais légaux à compter de l'insertion du présent avis au Journal ...
- Annonces Légales·2012 / N°147·page 29·fr... vingt jours de la date de l'insertion de cet avis au JORT sous pe...
- Journal Officiel·1992 / N°027·page 7·fr... de l'arrêté annuel, la banque sert, lors de la clôture du compte,...
- Annonces Légales·2004 / N°073·page 27·fr...Par insertion au JORT et/ou par tout autre moyen au siège social d...
- Annonces Légales·2005 / N°069·page 3·fr...tre rappelées dans les avis, insertion et sommation prévus aux deu...
- Annonces Légales·2006 / N°087·page 22·fr...omme activité principale la desserte en eau potable et représenté ...
- Annonces Légales·2009 / N°041·page 30·fr...de vingt jours à partir de l'insertion au journal officiel, au com...
- Annonces Légales·2010 / N°057·page 51·fr...i de 20 jours à la date de l'insertion de cette vente au journal o...
- Annonces Légales·2013 / N°092·page 39·fr...ctement sur une chambre qui dessert deux chambres, des toilettes, ...
- Annonces Légales·2024 / N°137·page 3·fr...e 20 jours au plus tard de l'insertion de la présente publication ...
- Annonces Légales·2008 / N°114·page 18·fr...Samir Affés dans un délai de 20 jours à compter de l'insertion du ...
- Annonces Légales·2018 / N°089·page 28·fr...de vingt jours à partir de l'insertion au J.O.R.T. Cette annonce ...
- Annonces Légales·2020 / N°010·page 35·fr...ion au Journal Officiel de l'insertion ou de la réception de la le...
- Annonces Légales·2010 / N°011·page 24·fr...s (20 jours) de la date de l'insertion de cette annonce au J.O.R.T...
- Annonces Légales·2011 / N°046·page 38·fr...climatisation et d'eau potable sert comme administration, *des par...
- Annonces Légales·2015 / N°023·page 27·fr...Les oppositions seront reçues dans les 20 jours de l'insertion de ...
- Annonces Légales·2013 / N°037·page 28·fr...(Insertion parue au journal "le Quotidien" le 23/3/2013). 2013T01...