Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 17·fr
    ...t sur les olives et de taxes assimilées sont fixées comme suit : ...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 20·fr
    ...nctionnant dans des conditions similaires. 82.2. Les tarifs visés...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 32·fr
    ...es seront dès leur émission, assimilées aux actions anciennes et s...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 57·fr
    ...es ainsi que tous les produits similaires pâtisseries, suivant sta...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 42·fr
    ...à l'objet social ou tout objet similaire ou connexe. Durée : Quat...
  • Annonces Légales·2021 / N°112·page 3·fr
    ... dispositions statutaires et assimilées aux actions anciennes et j...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 14·fr
    ...et précité ou tout autre objet similaire ou connexe ou susceptible...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 46·fr
    ...positions statutaires seront assimilées aux actions anciennes et p...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 10·fr
    ... fragilité de la matière est assimilée au cas fortuit s'il n'y a f...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 13·fr
    ...Etant entendu qu'un avis similaire a paru au Quotidien Achourouk; ...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 17·fr
    ...ps (fraction d'année) et est assimilable à un délai moyen de récup...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 8·fr
    ...mparable à des investissements similaires pour lesquels un marché ...
  • Journal Officiel·1967 / N°032·page 12·fr
    ...ocial, ou à tous autres objets similaires ou connexes. **Siège so...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 37·fr
    ... rôle de la taxe locative et assimilées sur les immeubles construi...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 62·fr
    ...bonneterie et de tous articles similaires ou dérivés, pour une dur...
  • Journal Officiel·1976 / N°064·page 25·fr
    ...chant directement ou indirectement à l'objet précité ou similaire.
  • Annonces Légales·2025 / N°118·page 65·fr
    ...MISSIOUD BOUSSIMI | MUSTAPHA MININAOU | WAYA BEN AYED | | BRAHAM...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 14·fr
    ...Menzel Simi, située à Béjà, dont l'immatriculation a été requise s...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 20·fr
    ...dinaires ou Constitutives et assimilées sur convocation autre que ...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 3·fr
    ...pécifiés ou à tout autre objet similaire ou connexe. 7. Durée : 9...