Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 520 résultats pour ""CAPITAL""
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 6·fr
    ...locales détiennent tout leur capital directement ; Vu la loi n° 8...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 22·fr
    ...concernant la composition du capital de la société, le siège socia...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 18·fr
    ...enue Habib Bourguiba Tunis. Capital Social : 1.500 Dinars (MILLE ...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 54·fr
    ...**Capital :** 600 dinars en espèces apporté par moitié par M. Robe...
  • Journal Officiel·1959 / N°005·page 7·fr
    ...mitée dite « El Baraka », au capital de 1.000 dinars, ont décidé d...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 7·fr
    ...e augmentation collective de capital par augmentation des obligati...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 29·fr
    ...s, 2 ter, avenue de Madrid. Capital social : Mille dinars apporté...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 22·fr
    ...au capital de 4.050 Dinars, siège social, à Tunis, 42, rue Mokhtar...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 14·fr
    ... annuaires de remboursement, capital et intérêts des prêts consent...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 28·fr
    ...« Airborne » Société Anonyme au capital de : Frs 12.000.000 avant ...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 14·fr
    aux bénéficiaires, en contre partie du paiement d'un capital confo...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 55·fr
    ...A MARCASENERE NOUVELLE », au capital de 1.000 dinars, ont décidé d...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 6·fr
    ... la garantie de transfert du capital investi en devises porte sur ...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 13·fr
    ...e 1959 au 31 décembre 2000. Capital : Trois mille dinars par pari...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 4·fr
    ...ion en espèces sous forme de capital ou d'une rente compensatrice,...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 11·fr
    ...ET CILIA Société anonyme au capital de 4.000 dinars Siège social...
  • Journal Officiel·1973 / N°023·page 3·fr
    ...tement, une participation au capital ; Vu l'avis des Ministres de...
  • Journal Officiel·1986 / N°021·page 12·fr
    ...té des sommes restant dûs en capital, intérêts et frais devient im...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 6·fr
    ...éfices, intérêts, revenus de capital, dividendes, redevances, b) ...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 18·fr
    ...tion « COMPTOIR KASBAH », au capital de 1.000 dinars, ayant son si...