111 520 résultats pour ""CAPITAL""
- Journal Officiel·1997 / N°043·page 6·fr...locales détiennent tout leur capital directement ; Vu la loi n° 8...
- Journal Officiel·1996 / N°059·page 22·fr...concernant la composition du capital de la société, le siège socia...
- Journal Officiel·1963 / N°055·page 18·fr...enue Habib Bourguiba Tunis. Capital Social : 1.500 Dinars (MILLE ...
- Journal Officiel·1958 / N°099·page 54·fr...**Capital :** 600 dinars en espèces apporté par moitié par M. Robe...
- Journal Officiel·1959 / N°005·page 7·fr...mitée dite « El Baraka », au capital de 1.000 dinars, ont décidé d...
- Journal Officiel·1968 / N°023·page 7·fr...e augmentation collective de capital par augmentation des obligati...
- Journal Officiel·1959 / N°017·page 29·fr...s, 2 ter, avenue de Madrid. Capital social : Mille dinars apporté...
- Journal Officiel·1965 / N°058·page 22·fr...au capital de 4.050 Dinars, siège social, à Tunis, 42, rue Mokhtar...
- Journal Officiel·1975 / N°034·page 14·fr... annuaires de remboursement, capital et intérêts des prêts consent...
- Journal Officiel·1960 / N°057·page 28·fr...« Airborne » Société Anonyme au capital de : Frs 12.000.000 avant ...
- Journal Officiel·1994 / N°015·page 14·fraux bénéficiaires, en contre partie du paiement d'un capital confo...
- Journal Officiel·1958 / N°099·page 55·fr...A MARCASENERE NOUVELLE », au capital de 1.000 dinars, ont décidé d...
- Journal Officiel·1988 / N°023·page 6·fr... la garantie de transfert du capital investi en devises porte sur ...
- Journal Officiel·1959 / N°048·page 13·fr...e 1959 au 31 décembre 2000. Capital : Trois mille dinars par pari...
- Journal Officiel·1995 / N°053·page 4·fr...ion en espèces sous forme de capital ou d'une rente compensatrice,...
- Journal Officiel·1959 / N°053·page 11·fr...ET CILIA Société anonyme au capital de 4.000 dinars Siège social...
- Journal Officiel·1973 / N°023·page 3·fr...tement, une participation au capital ; Vu l'avis des Ministres de...
- Journal Officiel·1986 / N°021·page 12·fr...té des sommes restant dûs en capital, intérêts et frais devient im...
- Journal Officiel·1997 / N°092·page 6·fr...éfices, intérêts, revenus de capital, dividendes, redevances, b) ...
- Journal Officiel·1959 / N°009·page 18·fr...tion « COMPTOIR KASBAH », au capital de 1.000 dinars, ayant son si...