Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 520 résultats pour ""CAPITAL""
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 13·fr
    ...oles BP de Tunisie, S.A., au capital de 425.000 Dinars, dont le si...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 55·fr
    ...958, a décidé d'augmenter le capital social de 2.500.000 N.F. pour...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 8·fr
    ...## SOCIETE ## A RESPONSABILITE LIMITEE « CAFES ELLOUZE » Capita...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 5·fr
    ...présentés par ses comptes de capital, de réserves et d'amortisseme...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 6·fr
    ...ison de leur souscription au capital social de la Société avant qu...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 7·fr
    ...y compris les plus values du capital investi. 3 - Les nationaux d...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 5·fr
    ...y compris les plus-values du capital investi. e) les indemnités pa...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 5·fr
    ...État détient plus de 50 % du capital social. ## Chapitre deux ##...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 6·fr
    ...inancer des souscriptions au capital de sociétés nouvelles à objet...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 8·fr
    ...ditaire et des impôts sur le capital prélevés sur les investisseme...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 62·fr
    ...- Un état retraçant la structure du capital de la société. **Rema...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 16·fr
    ...5 bis, Rue Maillot à Tunis. Capital : Sept Mille (7.000) Dinars d...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 18·fr
    ...reur ainsi que le montant du capital assuré. Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 11·fr
    ...r le paiement de la dette en capital et accessoires et s'il en off...
  • Annonces Légales·2025 / N°047·page 20·fr
    ...| ***899 | BEN ZINA SADOR DE CAPITALI | *** | | ZOUADUI CHORRI |...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 24·fr
    ...nstaté que l'augmentation de capital de 3 542 200 NF en résultant ...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 4·fr
    ...ctement une participation au capital. Dans ces cas, la convention...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 19·fr
    ...rectement à l'objet social. Capital social : Cent soixante-quinze...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 15·fr
    ... jusqu'à ce que ce fonds ait atteint le dixième du capital social.
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 21·fr
    ...**Capital social** : 1.020.000 francs, divisés en 102 parts de 10....