Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 20·fr
    ...du 11 août 1966, enregistré à la Recette des Finances de Grombalia...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 26·fr
    ...Aucune opposition n'est recevable après délais. Etabli sur son or...
  • Journal Officiel·1989 / N°005·page 6·fr
    ...écret; — procéder aux ordres recettes et dépenses, et il assure d...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 7·fr
    ...e pochette étroite destinée à recevoir une étiquette échangeable s...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 34·fr
    ...Ahmed ZAHOUANI, Receveur de l'Enregistrement A.C. à Sousse le 28 j...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 40·fr
    ...te par le fondateur devant le Receveur des Finances à El-Djem le 3...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 35·fr
    ... 25 mars 1959 par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement visé po...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 3·fr
    ... (ou leur) siège le solde des recettes résultant de l'exploitation...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 22·fr
    ...is rue Bab Saâdoun Impasse de Receveur N° 4 dont l'immatriculation...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 8·fr
    ...degré, l'agent intéressé doit recevoir communication de son dossie...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 11·fr
    ...du 1er avril 1975 Mohamed Bédi Ecerich, à compter du 16 avril 1975...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 14·fr
    ...travailleur ne peut donner ou recevoir congé sans préavis, sur sim...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 3·fr
    ...Le contrôleur financier vise certains actes, dépenses et recettes ...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 10·fr
    ...et de la tenue à jour de leur recensement. Art. 15. — Toutes disp...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 12·fr
    ...S'il en formule la demande à l'employeur, il a le droit de recevoi...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 15·fr
    ...Au cours de la période d'essai, le travailleur peut donner ou rece...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 44·fr
    ...ant acte reçu par Monsieur le Receveur des actes civils à Sfax, le...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 16·fr
    ...Le Receveur de l'Enregistrement à Nabeul le 15 janvier 1963, enreg...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 5·fr
    ... dont le témoignage n'est pas recevable d'après le Code de procédu...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 19·fr
    ...a) isolement, séquestration et recensement des animaux de l'espèce...