Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 6·fr
    ...## TRIBUNAL DE GABES A la date du 16 novembre 1962, la dame Fatto...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 17·fr
    ... la Justice, demeurant à Hail Fattouma Bourguiba 1, n° 74, Bardo -...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 15·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 16·fr
    ...Bureau n° 7 immeuble Zaara rue Ibn Battouta Le Kram Tunis. 2010R02...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 7·fr
    ...és au siège social. Gérance : Attribuée à Mr Jean Claude Gour pou...
  • Annonces Légales·2014 / N°045·page 38·fr
    ...es oppositions seront rejetées attendu que cette vente est déjà pu...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 18·fr
    ...fs au capital de la société et attribution de 75 parts sociales à ...
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 42·fr
    carte d'identité nationale n° 07516957 vend à Monsieur Abdelfatteh...
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 49·fr
    ... par Mr Imed Naifar et Mr Adel Attabib a vendu à Mr Asaad Assaadao...
  • Journal Officiel·2000 / N°057·page 4·fr
    ...Il peut aussi déléguer certaines des attributions relatives au fon...
  • Journal Officiel·2001 / N°019·page 5·fr
    ...période de conversion n'as pas atteint le seuil toléré prévu par l...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 30·fr
    ...uvellement qui pourraient être attachés audits fonds. Les élément...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 25·fr
    ...Les actions ainsi non souscrites seront attribuées conformément au...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 36·fr
    ...des salles pour emballage des dattes, dépôts, deux bureaux et deux...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 41·fr
    ...a a vendu à Monsieur Giovanni Battista Beraldin, domicilié aux Dia...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 14·fr
    ...statuts de la société; (iii) d'attribuer les actions aux actionnai...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 26·fr
    ...et toutes autres activités se rattachant directement ou indirectem...
  • Annonces Légales·2011 / N°147·page 46·fr
    ...La surface totale de l'immeuble est de 500 m² qu'on pourrait attei...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 16·fr
    ...que l'utilisation de l'eau est attachée aux terrains définis à l'a...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 43·fr
    ...em Ben Ahmed, quitus lui a été attribué pour sa période de gérance...