11 793 résultats pour ""AGIS""
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 3·fr...cceptation, à moins qu'il ne s'agisse d'une lettre de change payab...
- Journal Officiel·1965 / N°015·page 21·fr...Gaston GUENICH et Djilani BORNAZE, agissant comme syndica de l'uni...
- Journal Officiel·1958 / N°037·page 5·fr...es mêmes conditions que s'il s'agissait d'un recrutement nouveau, ...
- Journal Officiel·1966 / N°046·page 20·fr...ustries Chimiques Maghrébines, agissant pour le compte de Monsieur...
- Journal Officiel·1962 / N°050·page 7·fr...Mme Borg Carmen, veuve Vella Angelo agissant tant en son nom qu'au...
- Journal Officiel·1975 / N°024·page 44·fr...e (France), 25, rue de la Loge agissant en qualité de président du...
- Journal Officiel·1958 / N°023·page 2·fr...16.** — Sont dispensés du stage, les anciens magistrats ayant au m...
- Journal Officiel·1959 / N°032·page 42·fr...RALE DES PRESTATIONS SOCIALES, agissant comme liquidatrice de la C...
- Journal Officiel·1962 / N°033·page 9·fr...unis, 219, avenue de Paris, et agissant, le 1er, comme Président D...
- Journal Officiel·1999 / N°031·page 16·fr...te à donner, soit au président agissant dans le cadre des délégati...
- Journal Officiel·1959 / N°003·page 11·fr...ment, des rouleaux calandreurs agissant sur le produit tel que nap...
- Journal Officiel·1972 / N°011·page 31·fr... 491, le Ministre des Finances agissant au nom du Domaine Privé de...
- Journal Officiel·1975 / N°019·page 31·fr...is, 22, Rue Charles de Gaulle, agissant en qualité de syndic de l'...
- Journal Officiel·1993 / N°059·page 36·fr...r conséquence des actes ou des agissements de la part de l'une des...
- Journal Officiel·1960 / N°015·page 4·fr...Le magistrat rapporteur donne à l'intéressé communication du dossi...
- Journal Officiel·1976 / N°071·page 40·fr...vrages de soutènement, qu'il s'agisse de murs classiques, de soutè...
- Journal Officiel·1987 / N°005·page 6·fr...té prononcé à moins qu'il ne s'agisse d'une décision d'incompétenc...
- Journal Officiel·1960 / N°004·page 11·fr...Hassen BELKHODJA, agissant en qualité de liquidateur de la Caisse ...
- Journal Officiel·1975 / N°012·page 3·fr...— Le Ministre du Plan, agissant pour le compte de l'État, est auto...
- Journal Officiel·1972 / N°032·page 5·fr...Tribunal Administratif qu'il s'agisse d'un manquement à ses obliga...