Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 21·fr
    ...ès une période d'un an s'il s'agit d'une sanction du 1er degré et ...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 36·fr
    ...la République Tunisienne il s'agit : - De la Société Nationale d'...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 29·fr
    ...tion, la qualité de celui qui agit pour son compte et de la consti...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 23·fr
    ...oir visiter l'immeuble dont s'agit, prière de s'adresser au dit Hu...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 18·fr
    ...(Il s'agit de la vieille piste et non de la nouvelle piste qui s'e...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 12·fr
    ...sidence habituelle ou, s'il s'agit d'une personne morale, société ...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 3·fr
    ...10198 Brigitte, fille de Elie Meimoun, née le 5 septembre 1959 à T...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 10·fr
    ...Ce délai est réduit à 8 jours s'il s'agit d'une réunion de l'Assem...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 14·fr
    ...L'immeuble dont s'agit consiste en une parcelle de terre sise à Tu...
  • Journal Officiel·1972 / N°022·page 8·fr
    ... dans lequel le déplacement longitudinal du manchon 20 resserre le...
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 4·fr
    ...ion, 5 - l'indication qu'il s'agit soit de la création d'un fonds ...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 11·fr
    ...pter du 1 mai 1968 Mme Nefissa Gitelmani, à compter du 1 mai 1968 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 36·fr
    ...t subordonnée la vente dont s'agit. N° 1.333. Aux termes d'un ac...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 7·fr
    ...ate de la demande; 6°) s'il s'agit d'une exportation, la date et l...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 2·fr
    ...— Le Président-Directeur Général qui agit par délégation du Consei...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 40·fr
    ...Les décisions dont il s'agit ont été prises au cours des deux réun...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 4·fr
    ...re de change, sauf quand il s'agit de la signature du tiré ou de c...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 10·fr
    ...ugmentation de capital dont s'agit pour le prorata du dit exercice...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 54·fr
    ...e au fonds de commerce dont s'agit, soit au nom de la Société à Re...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 6·fr
    ...procédés de travail dont il s'agit. Il ne sera délivré de récépis...