Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 21·fr
    ...onctions dudit emploi, qu'il s'agisse de cadres, d'agents de maîtr...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 17·fr
    ...Hooker, agissant en qualité de Président Directeur Général de la S...
  • Journal Officiel·1994 / N°042·page 6·fr
    ...u dossier à la désignation du magistrat rapporteur, aux fins d'enq...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 15·fr
    ...r conséquence des actes ou des agissements contraires aux lois et ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 8·fr
    ...— Le Secrétaire d'État à l'Agriculture agissant par voie d'arrêté,...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 14·fr
    ...rue Charles de Gaulle à Tunis, agissant en qualité de Syndic de l'...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 31·fr
    ...A la requête de Monsieur le Chef du Contentieux de l'Etat agissant...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 13·fr
    ...Ruffini Gabriel agissant, tant en son nom personnel que comme exer...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 27·fr
    ...Fait avec l'autorisation du dit Magistrat, le 4 redieb 1379, corre...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 5·fr
    ...r conséquence des actes ou des agissements contraires aux lois et ...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 3·fr
    ...— Le Secrétaire d'État aux Finances, agissant pour le compte de l'...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 26·fr
    ...— S'agissant d'une propriété rurale, seules peuvent prendre part a...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 29·fr
    ...S'agissant d'une propriété rurale, seules peuvent prendre part aux...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 14·fr
    ...r les intermédiaires en bourse agissant pour leurs propres comptes...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 21·fr
    ...Fait en vertu de l'autorisation dudit Magistrat, le 4 jeumada 1378...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 8·fr
    ...transmissions indépendantes et agissant chacun sur toutes les roue...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 22·fr
    ...avocat à la Cour de Cassation, agissant au nom de son mandant Mons...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 19·fr
    ...nti (Eugène, François, Pierre) agissant tant en son nom personnel ...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 28·fr
    ...Fait en vertu de l'autorisation dudit Magistrat, le 9 Avégis 1378 ...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 27·fr
    ...MARIANI Mathieu, Syndic à Tunis, 38, rue d'Espagne, agissant en sa...