Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Journal Officiel·2006 / N°085·page 6·fr
    ...ûment certifiée conforme à l'original de l'acte fixant la dernière...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 29·fr
    ...5) Tous pouvoirs sont donnés au porteur d'un exemplaire original d...
  • Annonces Légales·2016 / N°050·page 29·fr
    ...Deux copies originales dudit P.V ont été déposées au greffe du tri...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 29·fr
    ...ro 08701449 dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 26·fr
    ... n° M11773, dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 17·fr
    ...2008T07304SRLB2 ORIGINAL CONFECTION SARL au capital de 18.000 di...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 32·fr
    ...tance n° 12921 dont 2 copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2015 / N°018·page 36·fr
    ...M002962, et dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Journal Officiel·2003 / N°002·page 48·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 4. - Toute...
  • Annonces Légales·2022 / N°018·page 9·fr
    ...nt n°22800521 dont une copie originale a été déposée auprès du Reg...
  • Annonces Légales·2017 / N°131·page 41·fr
    .../2017 sous n°201746166 dépôt original n°D813762016 dont l'objet : ...
  • Annonces Légales·2021 / N°106·page 27·fr
    ... deuxième copie conforme à l'original des registres des notaires Z...
  • Journal Officiel·1999 / N°076·page 15·fr
    ...ûment certifiée conforme à l'original de l'acte fixant la dernière...
  • Annonces Légales·2013 / N°114·page 15·fr
    ...73797 dont deux copies originales ont été déposées au tribunal de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°006·page 22·fr
    ...et 2015, et dont deux copies originales ont été déposées auprès du...
  • Annonces Légales·2011 / N°042·page 34·fr
    ...de Sfax en date du 31 mars 2011 sous le numéro original D253292010...
  • Annonces Légales·2023 / N°075·page 5·fr
    ...Quit n°M020093, dont un original a été déposé au registre national...
  • Annonces Légales·2007 / N°055·page 9·fr
    ...n°06703507, dont deux copies originales sont déposées au tribunal ...
  • Annonces Légales·2007 / N°091·page 24·fr
    ...plaires du PV et deux copies originales des statuts mis à jour ont...
  • Annonces Légales·2008 / N°021·page 47·fr
    ...opie qui tient lieu de copie originale, celui qui a une opposition...