Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
118 811 résultats pour ""ALA""
  • Journal Officiel·1991 / N°006·page 4·fr
    ...placement de Monsieur Taoufik Kalai. Monsieur Ali Zalem, est nomm...
  • Annonces Légales·2015 / N°150·page 40·fr
    ... sachant que l'autorisation préalable du gouverneur est indispensa...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 6·fr
    ...t soumis à une autorisation préalable du ministre de l'agriculture...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 35·fr
    ...SP enregistré à la recette du palais Ariana le 28/10/2016 sous n° ...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 30·fr
    ...à Mme Rahma Bent Belgacem ben Salah Elouni situé à Route afrane km...
  • Journal Officiel·2000 / N°093·page 8·fr
    ...Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement qu'en pr...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 5·fr
    ...ièrement libérées; 3- Dépôt préalable : copie du procès-verbal de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°017·page 12·fr
    ...uits cosmétiques, sis au "Lac palace" route de la Marsa boutique n...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 20·fr
    ...ribunal de première instance, palais de Justice à Mahdia. Poursui...
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 40·fr
    ...oivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouverneur. 2009X0...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 38·fr
    ...faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. - La visite ...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 64·fr
    ...oivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouverneur. 2012X0...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 18·fr
    ...- Monsieur Allalah Sediri est nommé en qualité de commissaire aux ...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 46·fr
    Les étrangers doivent Obtenir au préalable l'autorisation du gouve...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 33·fr
    ...La dite maison est limitée au Nord par Mohamed Ben Amor Ben Salah ...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 20·fr
    ...N° C-230/1 --- **VENTE D'UN FONDS DE COMMERCE A SFAX** **SALAH ...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 14·fr
    ...Le terrain est dans une zone polyfonctionnelle UBa1 et UBa2 valabl...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 4·fr
    ...iba » et de la rue Houcine-Bouzala, d'une superficie approximative...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 36·fr
    ... d’une lettre d’établissement valable pour cinq ans à compter du 1...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 33·fr
    ...Cette décision ne s'applique pas aux salaires et avantages revenan...