Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1978 / N°002·page 19·fr
    ..., immobilière, financières se rattachant directement ou indirectem...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 22·fr
    ... la date du 31/12/2011, - Et l'attribution, en représentation de l...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 44·fr
    ...r Toumi et une maison de Abdelfattah Toumi le frère du débiteur sa...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 32·fr
    ...probation de la cession par M. Attia Makram à Mr Toumi Zyed l'uniq...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 36·fr
    ...3 Avenue Fattouma Bourguiba La Soukra MF : 510639Z/A/M/000 C.N.S...
  • Annonces Légales·2017 / N°120·page 16·fr
    ...n remplacement de Madame Sonia Attia, à dater du 15 Mai 2017. Et c...
  • Journal Officiel·1998 / N°035·page 9·fr
    ...enne # titulaires des comptes atteints par la prescription de 15 ...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 37·fr
    ...nd a monsieur Mohamed Kamel El Attawi n de la CIN 04656079 en date...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 19·fr
    ...nement ### Chapitre I ## Les attributions Art. 9. – Les profess...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 11·fr
    ...Inayatt Ines Bent EL Hadhili Ben Cherifa, gérante de société, débi...
  • Journal Officiel·2008 / N°007·page 8·fr
    ...du 13 février 2001, fixant les attributions du ministère de l'agri...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 16·fr
    ...avec les parties indivises se rattachant au dit titre qui représen...
  • Annonces Légales·2025 / N°029·page 9·fr
    ...ncier n°124988 Tunis qui sont rattachés à l'appartement. Mise à p...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 2·fr
    ...eux ans, tant qu'il n'aura pas atteint le salaire maximum de sa ca...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 42·fr
    ... et l'achalandage qui lui sont attachés ainsi que l'ensemble de se...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 16·fr
    ...propriété appelée « Cherit El Battoir », consistant en une maison ...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 18·fr
    ...squ'à ce que cette réserve ait atteint le dixième du capital socia...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 42·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Chetioui Abdessattar, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 46·fr
    ...Dinars figurant au bilan, et l'attribution aux actionnaires de 50....
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 24·fr
    ...ion déposée par Maître Habib Chatti, avocat à Soliman, pour le com...