Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Journal Officiel·1960 / N°016·page 15·fr
    ...amilles ; le Recteur peut les recevoir provisoirement en attendant...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 37·fr
    ...de déchéance, forclusion et irrecevabilité. Pour Avis. N° 2.104....
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 53·fr
    ...le Receveur de l’Enregistrement de Tunis A. C. I. Assemblées Cons...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 4·fr
    ...ressés, que les opérations du recensement général des immeubles co...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 13·fr
    ...Receveur de l'Enregistrement à Tunis, les fondateurs de la Société...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 4·fr
    ...(leurs) siège(s) le solde des recettes résultant de l'exploitation...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 3·fr
    ...on (leur) siège, le solde des recettes résultant de l'exploitation...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 15·fr
    ...recensement et comptage, notions élémentaires sur les véhicules et...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 5·fr
    ... tous les actionnaires sauf à recevoir l'affectation qui sera déci...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 23·fr
    ...t a été reçue par Monsieur le Receveur des Finances (1er bureau) d...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 38·fr
    ...le Receveur des Actes Civils à Tunis le 25 décembre 1968. III. — ...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 37·fr
    ...le Receveur de l'Enregistrement à Sousse, le 11 septembre 1959, N°...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 26·fr
    ...Le Receveur de l'Enregistrement à Tunis que les 2.500 actions de 5...
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 14·fr
    ...Chacun des associés a été avisé de la dite saisie en recevant copi...
  • Journal Officiel·1963 / N°045·page 7·fr
    ...Le Receveur de l'Enregistrement à Tunis le 29 juin 1963, enregistr...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 12·fr
    ...u taux officiel, le solde des recettes réalisées par une entrepris...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 12·fr
    ...sée, être assez spacieux pour recevoir le public, être propre et b...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 29·fr
    ...Le Receveur de l'Enregistrement à Tunis le 28 juin 1961, enregistr...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 16·fr
    ...ormelle du tiers désigné pour recevoir les oppositions et de l'acq...
  • Journal Officiel·1987 / N°030·page 3·fr
    ...cteur général ; 2) Personnes recevant sous une forme quelconque, ...