Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·2018 / N°057·page 16·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2007 / N°026·page 21·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Mouldi Khayati une dérogation d'exercer ...
  • Journal Officiel·2025 / N°015·page 4·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord de prêt conclu le 10 septe...
  • Journal Officiel·2012 / N°078·page 23·fr
    - une bonification est accordée pour celui qui n'a pas eu de sanct...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 40·fr
    ...L'avenant N° 2 à l'Accord complémentaire du 20 mars 1968, relatif ...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 1·fr
    ...96, portant ratification d'un accord pour la promotion et la prote...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 127·fr
    ...Pour l'accord définitif : 2 mois à compter de la date de la présen...
  • Journal Officiel·2014 / N°002·page 45·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2011 / N°068·page 36·fr
    ...icie du rang et des avantages accordés à un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2016 / N°074·page 8·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 6·fr
    ...- Une gratification exceptionnelle peut être accordée aux personne...
  • Journal Officiel·2026 / N°084·page 14·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2020 / N°010·page 1·fr
    ...020, portant approbation d'un accord de coopération financière au ...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 37·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 2·fr
    ...— L'Accord de Coopération dans le domaine des industries chimiques...
  • Journal Officiel·2016 / N°104·page 2·fr
    ...3793 Décret gouvernemental n° 2016-1391 du 19 décembre 2016, acco...
  • Journal Officiel·2005 / N°039·page 5·fr
    ...- Est ratifié, l'accord cadre conclu à Tunis, le 21 juin 2004, ent...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 1·fr
    ...79, portant ratification de l'Accord signé à Tunis le 13 juillet 1...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 34·fr
    ...d'administration centrale est accordée à Monsieur Mohamed Seghaïer...
  • Journal Officiel·2011 / N°089·page 15·fr
    ...06-2464 du 12 septembre 2006, accordant à la société du pôle de co...