...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...

...| 135 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 24521...

...| 434 conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n°22000 ...

...10 - Les chargés des cyber-parcs régionaux bénéficient de l'emploi...

...Monsieur Ahmed Ennahdi architecte principal au ministère de l'inté...

...(4) Nom du titulaire du marché. (5) Adresse du titulaire du marché...

... grade d'architecte en chef appartenant au corps des architectes d...

...L'affréteur peut transporter ses propres marchandises ou, sauf cla...

...— PARCELLES NON IMMATRICULEES | N° d'ordres des parcelles | N° d...

...## CHAPITRE III ### Des marchés de gros Art. 9 - Est réputé marc...

...a - les officiers divisionnaires de la marine marchande et les off...

...| | 131.182 | 25 m³ de la parcelle N° 120 (56) 808 m³ | Rue des A...

...Article 389 L'amende est portée à cinq fois la valeur de la march...

...Parcelle 77 secteur cadastral B El Amaimia Sud : Parcelles 79 et 8...

...133 - Lorsque la commission interne de contrôle des marchés de l'e...

...30 - L'observatoire national des marchés publics créé au sein de l...

...La conclusion des marchés par les établissements dépendant de l'in...

...Sur délégation du Collège du Conseil du Marché Financier, le prési...

...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...

...Article premier - Est créé un marché de production au centre des l...