Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 191 résultats pour ""ARTIS CO""
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 51·fr
    ...dre de 340 mètres carrés, répartis comme suit : 60 m² pour le gara...
  • Journal Officiel·1996 / N°098·page 5·fr
    ...e trois (03) psychologues répartis comme suit : - 1 à l'une des u...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 34·fr
    ...étoiles bâties en 1992 et répartis comme suit : 1/ Rez-de-chaussée...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 50·fr
    ...étoiles bâties en 1992 et repartis comme suit : Page 3986 Journal...
  • Journal Officiel·1966 / N°014·page 3·fr
    ...rimé et ses secteurs sont répartis comme suit : — Le secteur des ...
  • Annonces Légales·2007 / N°070·page 32·fr
    ... de 1408 mètres carrés et répartis comme suit : - Le rez-de-chaus...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 8·fr
    ...ration composé de membres répartis comme suit : - Un représentant...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 15·fr
    ...ivis les partenaires sont répartis comme suit : Union Texas Tunis...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 29·fr
    ...Répartis comme suit : 1° Cinq pour cent (5 %) réserve légale; 2° T...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 150·fr
    ...ion des cotitulaires sont répartis comme suit : Entreprise Tunisi...
  • Journal Officiel·1989 / N°006·page 5·fr
    ...Le stage dure dix (10) mois répartis comme suit : - le ministère ...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 19·fr
    ...augmenté de 15 000 000 DT répartis comme suit : - 10 000 000 DT p...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 9·fr
    ...des domaines de formation répartis comme suit : - l'administration...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 42·fr
    ...me parts indivises dans les partis communes. 5) La mise à prix : e...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 28·fr
    ...uze (12) mois consécutifs répartis comme suit : - les deux tiers ...
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 17·fr
    ...— Le nombre d'emplois est fixé à 21 répartis comme suit : Concours...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 40·fr
    ...de 4.500 dinars répartis comme suit : - M. Hédi B. Ahmed Raboudi ...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 24·fr
    ...atre semestre consécutifs répartis comme suit : a) deux semestres ...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 40·fr
    ...Les bénéfices seront répartis comme suit : — 5 % Réserve légale; ...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 44·fr
    ...e ne dépassent pas dix et répartis comme suit : - six représentan...