Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 38·fr
    ...aux enchères publiques (2ème audience avec rabattement de la mise ...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 54·fr
    ...**Date et lieu de l'audience :** La vente aura lieu le mardi le 1...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 32·fr
    ...du matin à l'audience des créées du Tribunal de 1ère instance du K...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 5·fr
    ...Le lundi 8 mars 2004 à partir de 8h30mn du matin à l'audience des ...
  • Annonces Légales·2007 / N°067·page 24·fr
    La vente aura lieu à la salle des audiences du tribunal de 1ère in...
  • Annonces Légales·2016 / N°094·page 42·fr
    ...Le mardi 6 septembre 2016 à 9H du matin à l'audience des saisies i...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 47·fr
    ...1 DT) déjà tarifés lors de l'audience tenue le 13/5/2013 s'ajouten...
  • Annonces Légales·2021 / N°018·page 14·fr
    ...a première audience et le frais de la deuxième audience. Date et ...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 44·fr
    ...La vente aura lieu le mardi 28/8/2012 à 9h00 à l'audience des crié...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 40·fr
    ...Frais de procédure fixés par le tribunal à l'audience en sus. La ...
  • Annonces Légales·2004 / N°121·page 2·fr
    ...Le jeudi 5 août 2004 (05/08/2004) à partir de 9 h à l'audience des...
  • Annonces Légales·2007 / N°092·page 33·fr
    ...Date et lieu de l'audience : Le jeudi 8 novembre 2007 à partir de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 1·fr
    ...Dix jours au moins avant l'audience... Lire : Vingt jours au moins...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 37·fr
    ...après report de l'audience sur décision du tribunal le lundi 19 ju...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 23·fr
    ...L'adjudication aura lieu à l'audience de la chambre des saisies im...
  • Annonces Légales·2012 / N°105·page 29·fr
    ...ui seront fixée le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2011 / N°121·page 42·fr
    ...y afférents qu'on statue à l'audience. Charges: l'immeuble saisie...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 23·fr
    ...000 dinars entre les frais. Audience : le Mardi 22 juillet 1980 à...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 36·fr
    ...in 2016 à partir de 8 30 à l'audience des criées au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 26·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 5- Date et lieu de la vent...