Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 43·fr
    ...Obtention du certificat de formation pour les navires-citernes pou...
  • Journal Officiel·2004 / N°077·page 2·fr
    ... 15 septembre 2004, portant ouverture d'un concours interne sur ép...
  • Journal Officiel·2014 / N°014·page 17·fr
    ... 40746 Bizerte/9350 Bizerte | 40746 Bizerte/9350 Bizerte | 29a54ca...
  • Journal Officiel·1979 / N°020·page 29·fr
    ...c) le certificat de non faillite Une deuxième enveloppe contenant...
  • Annonces Légales·2007 / N°090·page 33·fr
    ...Tel que décrit et expertisé par Mr Abderraouf Ben Naceuf l'expert ...
  • Journal Officiel·2026 / N°078·page 5·fr
    ...du 28 juillet 2026, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Annonces Légales·2023 / N°130·page 6·fr
    ...2023402631FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 16·fr
    ...## GOUVERNORAT DE BIZERTE 8. — Suivant procès-verbal dressé par M...
  • Annonces Légales·2020 / N°018·page 28·fr
    ...port de «Marina Bizerte» cap 3000, Bizerte. 7- Mise à prix et cond...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 12·fr
    ...Guichet unique de l'API Bizerte. Gérance : Mr Eric Lambert est nom...
  • Journal Officiel·2015 / N°087·page 1·fr
    ...du 22 octobre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 24·fr
    ...## REQUISITION N° 57.596 ### GOUVERNORAT DE BIZERTE Suivant réqu...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 56·fr
    ...- Rôle de l'Agence dans l'encadrement de l'activité de certificati...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 43·fr
    ...Tunis - 2092 En vertu du jugement n° 345 rendu en premier ressort...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 28·fr
    ...Selon l'article 705 du Code de Commerce, ces ouvertures de crédit ...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 3·fr
    ...du 6 novembre 1998, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 78·fr
    ...Conditions d’ouverture :** **Article 3** : L’ouverture des compte...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 30·fr
    ...7 avenue Président Bourguiba Bizerte. Durée : 10 années à compter...
  • Annonces Légales·2023 / N°133·page 12·fr
    ...2023R02688DIVD2 ### Déclaration de perte de titre de propriété M...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 14·fr
    ...nsfert ou cession d'une infirmerie, 10) exploitation, transfert ou...