22 672 résultats pour ""INDIV""
- Journal Officiel·1973 / N°035·page 56·fr...1) Le requérant, pour un demi dans l'indivision. 2) Son frère germ...
- Annonces Légales·2010 / N°124·page 41·fr... 401 m² constitue les parties indivises communes. 2) Le premier é...
- Journal Officiel·1958 / N°035·page 5·fr...1° la moitié indivise de Henchir Berj El Jami, près de Zana, T.F. ...
- Journal Officiel·1972 / N°044·page 21·fr...assi, 2) Etat Tunisien dans l'indivision | | 141 | 43.614/82.976...
- Annonces Légales·2023 / N°094·page 13·fr...2023R01988VEPA2 --- ## Vente «des parts indivises du titre fonci...
- Annonces Légales·2007 / N°081·page 27·fr...La totalité de tous les droits indivises soit les (50/432) parts l...
- Annonces Légales·2019 / N°080·page 9·fr...2) 108 parts indivises du T.F. n°21520 Kairouan dénommé «Assaada 1...
- Journal Officiel·1972 / N°017·page 23·fr...Dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits successoraux. c)...
- Journal Officiel·1970 / N°012·page 14·fr...Tous 3 pour 8/9 indivis. par 1/3 entr'eux 4°) Les héritiers d'Ali ...
- Annonces Légales·2010 / N°140·page 35·fr...Les parts indivises (6088.5026/325300 parts) revenant à la partie ...
- Journal Officiel·1971 / N°041·page 14·fr...1) le requérant pour 2/3 dans l'indivision. 2) son frère germain ...
- Annonces Légales·2011 / N°081·page 41·fr...les parts indivises (2880 /17280 parts) revenant à la partie saisi...
- Annonces Légales·2017 / N°088·page 11·fr...Deux copies de ces documents, des états financiers individuels et ...
- Annonces Légales·2024 / N°010·page 11·fr...La totalité des parts indivises soit 227 dans le TF 148191 Sousse ...
- Annonces Légales·2010 / N°029·page 23·fr...Parts indivises à vendre : Les 200 ème indivises de TF N°59249 Sou...
- Annonces Légales·2008 / N°108·page 26·fr...2008R03458VEPA1 ## Vente aux enchères publiques de parts indivise...
- Annonces Légales·2014 / N°073·page 43·fr...Parts indivises à vendre : les 100,6875 indivise de TF n°116381 Tu...
- Journal Officiel·2004 / N°105·page 11·fr...## Encouragement des opérations d'apports d'entreprises individuel...
- Annonces Légales·2008 / N°030·page 73·fr...Parts indivises à vendre : Les 14,458€ indivises du TF n° 50255, ...
- Annonces Légales·2021 / N°005·page 12·fr...La totalité des parts indivisibles de l'immeuble revenant à Hana B...