Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 776 résultats pour ""INVENTION""
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 16·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle concerne un agent ...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 13·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce que ladite lèvre annulaire ...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 14·fr
    ...--- PROTECTION DE LA PROPRIÉTE INDUSTRIELLE BREVETS D'INVENTION ...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 36·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle concerne un procédé...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 38·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 32·fr
    ...258.736, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans p...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 11·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par : 1° U...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 13·fr
    ...A., a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour ...
  • Journal Officiel·1957 / N°031·page 7·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un proc...
  • Journal Officiel·2021 / N°105·page 27·fr
    ...e rémunération | Dépenses d'invention | Dépenses des opérations fi...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 9·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 14·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par le fait que lesdites ondulat...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 10·fr
    ...Cette invention est caractérisée par 1°) un procédé selon lequel o...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 12·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un join...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 12·fr
    ...Cette invention est caractérisée de nouveaux acétals formés entre ...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 22·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'il s'agit de l'isomère o...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 13·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 6·fr
    ...Léonardis à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de v...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 20·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un écrou limiteur de couple c...
  • Journal Officiel·1982 / N°031·page 17·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce que l'on emploie 20 à 80 pa...