Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2010 / N°110·page 32·fr
    ...La vente aura lieu le lundi 18/10/2010 à 9 H et suivant à la chamb...
  • Journal Officiel·1977 / N°060·page 13·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Lakenji Mohamed Aziz, ...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 24·fr
    autre en qualité de propriétaire, suivant réquisition n° 59.961 dé...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 28·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Mankai Abdelkader, agent tec...
  • Annonces Légales·2009 / N°105·page 16·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Kamel Ben Fredj 56 Rue Houcine Bouzaye...
  • Journal Officiel·2022 / N°046·page 19·fr
    ...- Du point "V" la limite dérive vers l'Ouest en suivant la route r...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 38·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Abbès Mohamed Ali, Adjoint T...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 27·fr
    ...## GOUVERNORAT DE NABEUL Suivant procès-verbal dressé par Monsieu...
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 42·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Nelfar Ridha, adjoint ...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 4·fr
    ...0029978 D Suivant P.V de l'AGO tenue le 11/3/2021, enregistré à l...
  • Journal Officiel·1970 / N°053·page 14·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Tahar Chérif adjoint techniq...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 13·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Romdhane Hamda, Ad...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 43·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Lassoued Hassine, agent tech...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 43·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Mustapha Hamoudia, Adj...
  • Annonces Légales·2011 / N°002·page 38·fr
    ...Avocat Poursuivant : Maître Kamel Ben Fredj 56 Rue Houcine Bouzaye...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 5·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Bachraoui Abdelhamid, adjoin...
  • Annonces Légales·2010 / N°039·page 46·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Haddada Driss, immeuble Borj Khefach...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 15·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Mohamed Bounaira, adjoint te...
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 38·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Yaâla Abdelmajid, ...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 41·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Thabet Mohamed, adjoin...