Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2011 / N°014·page 26·fr
    ...» dans ledit permis au profit de la société « Lasmo Tunisia B. V »...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 17·fr
    ...Vu l'arrêté n° 130 du 30 avril 1972, instituant le permis de reche...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 12·fr
    ...Le Titulaire d'un Permis de Recherche peut renoncer à son Permis, ...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 20·fr
    ...— Il est institué auprès du ministère du travail des commissions a...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 15·fr
    ...— Toute demande de renouvellement de permis d'exploitation ou de c...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 113·fr
    ...| 25 000 | 25 000 | | 6 | Commissariat Régional de la Culture et...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 6·fr
    ...Le point de repère de ce permis est le signal géodésique du Kef Si...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 10·fr
    ...— Toute demande de permis d'exploitation ou de concession portant ...
  • Journal Officiel·2000 / N°045·page 16·fr
    Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbur...
  • Journal Officiel·2024 / N°047·page 23·fr
    ...13 - Chaque commission nationale et chaque commission régionale du...
  • Journal Officiel·2004 / N°073·page 16·fr
    ...- La commission de discipline prévue à l'article 53 de la loi n° 2...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 5·fr
    ...Le point de repère de ce permis est le « Signal du Djebel El Hamra...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 28·fr
    ...— De la Sous-Admissibilité Art. 26. — La sous-admissibilité compo...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 28·fr
    ...| Messieurs les Amis pires de la SO- HÉMISPHÈRE DE LA PLACE DE ROM...
  • Journal Officiel·1993 / N°098·page 8·fr
    ...Vu l'arrêté du 5 janvier 1987, portant admission du permis "Gabès,...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 5·fr
    ...Abdelhamid Ben Cheikh, admis au dernier concours de la magistratur...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 6·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
  • Journal Officiel·2021 / N°032·page 10·fr
    ...Article premier - La durée de validité du permis de prospection d'...
  • Journal Officiel·1988 / N°073·page 7·fr
    ...— Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes ainsi qu...
  • Journal Officiel·2011 / N°052·page 6·fr
    ...Article premier - Une commission nationale est créée auprès du min...