Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 180 résultats pour ""ORNES""
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 26·fr
    ... limite au Sud-Ouest par les bornes B 81 à B 21. Poursuivant : Re...
  • Journal Officiel·1958 / N°070·page 2·fr
    ...ne ci-dessus défini, par des bornes spéciales en forme de pyramide...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 14·fr
    ...nal ci-dessus défini par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 10·fr
    ...## ARTICLE 16 ### Appareils de puisage Les bornes fontaines et a...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 33·fr
    ... Ben Sebti, de l'Est par des bornes de figues de Barbarie séparant...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 8·fr
    ...s ci-dessus, définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·1991 / N°072·page 7·fr
    ...La limite de la parcelle à déclasser suit les bornes : DPM1, DPM2,...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 3·fr
    ...ts ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 22·fr
    ...sans toit et une pièce couverte ; ayant pour bornes : - A l'Est à...
  • Journal Officiel·2009 / N°058·page 6·fr
    ...otégée et ce en plantant des bornes de délimitation apparentes et ...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 16·fr
    ...entre les bornes d'un circuit et l'intensité du courant; circuit s...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 4·fr
    ...tre défini ci-dessus par des bornes spéciales en forme de pyramide...
  • Journal Officiel·1984 / N°018·page 22·fr
    ...de la tention d'allumage aux bornes du secondaire de la bobine. C...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 58·fr
    ...ue ou noir sans dépasser les bornes de ces cases. Les colonnes du ...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 3·fr
    ...ts ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 3·fr
    ...ts ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 15·fr
    ...supprime ou modifie soit ses bornes, soit ses limites naturelles o...
  • Journal Officiel·1964 / N°009·page 2·fr
    ...ues ou topographiques et des bornes d'immatriculation ensemble les...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 12·fr
    ...et élément présentant quatre bornes de connexions constituées chac...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 6·fr
    ...La limite du domaine public maritime suit les bornes : - DPM 1 (Ta...