1 180 résultats pour ""ORNES""
- Journal Officiel·1960 / N°031·page 26·fr... limite au Sud-Ouest par les bornes B 81 à B 21. Poursuivant : Re...
- Journal Officiel·1958 / N°070·page 2·fr...ne ci-dessus défini, par des bornes spéciales en forme de pyramide...
- Journal Officiel·1967 / N°031·page 14·fr...nal ci-dessus défini par des bornes en forme de pyramide rectangul...
- Journal Officiel·1970 / N°034·page 10·fr...## ARTICLE 16 ### Appareils de puisage Les bornes fontaines et a...
- Annonces Légales·2014 / N°032·page 33·fr... Ben Sebti, de l'Est par des bornes de figues de Barbarie séparant...
- Journal Officiel·1976 / N°021·page 8·fr...s ci-dessus, définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
- Journal Officiel·1991 / N°072·page 7·fr...La limite de la parcelle à déclasser suit les bornes : DPM1, DPM2,...
- Journal Officiel·1969 / N°013·page 3·fr...ts ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
- Journal Officiel·1961 / N°044·page 22·fr...sans toit et une pièce couverte ; ayant pour bornes : - A l'Est à...
- Journal Officiel·2009 / N°058·page 6·fr...otégée et ce en plantant des bornes de délimitation apparentes et ...
- Journal Officiel·1959 / N°032·page 16·fr...entre les bornes d'un circuit et l'intensité du courant; circuit s...
- Journal Officiel·1967 / N°040·page 4·fr...tre défini ci-dessus par des bornes spéciales en forme de pyramide...
- Journal Officiel·1984 / N°018·page 22·fr...de la tention d'allumage aux bornes du secondaire de la bobine. C...
- Annonces Légales·2006 / N°030·page 58·fr...ue ou noir sans dépasser les bornes de ces cases. Les colonnes du ...
- Journal Officiel·1974 / N°023·page 3·fr...ts ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
- Journal Officiel·1977 / N°006·page 3·fr...ts ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
- Journal Officiel·2005 / N°048·page 15·fr...supprime ou modifie soit ses bornes, soit ses limites naturelles o...
- Journal Officiel·1964 / N°009·page 2·fr...ues ou topographiques et des bornes d'immatriculation ensemble les...
- Journal Officiel·1959 / N°003·page 12·fr...et élément présentant quatre bornes de connexions constituées chac...
- Journal Officiel·1999 / N°014·page 6·fr...La limite du domaine public maritime suit les bornes : - DPM 1 (Ta...