Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 16·fr
    ...Pandolfo Antoine, en qualité de propriétaire, sera effectué le 14 ...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 4·fr
    ...Il en sera délivré récépissé. Dans tous les cas, il sera tenu com...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 39·fr
    ...Un avis sera affiché : 1) au siège du Gouvernorat du Kef; 2) au t...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 12·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée en prio...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 15·fr
    ...té, en qualité de propriétaire sera effectué le 10 mai 1968 par Mo...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 7·fr
    ...La partie requérante sera tenue informée de la suite qui aura été ...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 20·fr
    Passé ce délai, il sera considéré que la Redevance n'est plus payé...
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 18·fr
    ...Un avis sera affiché : 1) au siège du gouvernorat de Jendouba; 2)...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 24·fr
    ...ane en qualité de propriétaire sera effectué le 10 avril 1972 par ...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 12·fr
    ...1°) L'épreuve d'Améliorations Foncières sera le prétexte à questio...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 36·fr
    ...rib en qualité de propriétaire sera effectué le 20 octobre 1975 pa...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 25·fr
    ...## ARTICLE 54 ### Indemnité de transport Il sera alloué à chaque...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 30·fr
    ...lly en qualité de Propriétaire sera effectué le 27 juin 1972 par M...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 8·fr
    ...Le terrain défriché illicitement sera reboisé par la direction gén...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 15·fr
    ...sen en qualité de propriétaire sera effectué le 23 septembre 1972 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 27·fr
    ...El Abdelli en qualité de propriétaire, sera effectué le 16 août 19...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 138·fr
    ...Aucune condamnation ne sera prononcée ni aucune peine exécutée à l...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 34·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée en prio...
  • Journal Officiel·1985 / N°088·page 13·fr
    ...Une maquette sera ainsi sélectionnée. L'administration postale l'u...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 47·fr
    ...edd en qualité de propriétaire sera effectué le 3 février 1972 par...