Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2020 / N°098·page 17·fr
    ...e instance de Béja, substitut du procureur de la République près l...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 9·fr
    ...— du point F, la limite prend une direction Sud jusqu'au point A o...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 183·fr
    ...| 101 Conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 7274...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 3·fr
    ...Il en sera de même si la preuve mentionnée au paragraphe 4 de l'ar...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 12·fr
    ...## NOMINATION Par arrêté du Ministre du Plan et des Finances du 3...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 187·fr
    ...| 175 Conforme à la parcelle A du plan TPD n° 61512 | Non immatric...
  • Journal Officiel·2001 / N°041·page 18·fr
    ...on du personnel permanent | 30 000 | 01 102 Remunération du person...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 19·fr
    ...| 157 conforme à la parcelle n°1 du plan T P D n°77153 (objet de R...
  • Journal Officiel·2000 / N°066·page 12·fr
    ...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 38·fr
    ...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
  • Journal Officiel·2009 / N°045·page 15·fr
    ...10 - Les performances thermiques des bâtiments objet du présent ar...
  • Journal Officiel·2020 / N°088·page 6·fr
    ...# Par arrêté du Président de l'Assemblée des Représentants du Peup...
  • Journal Officiel·2019 / N°090·page 14·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'Assemblée des Représentants du Pe...
  • Journal Officiel·2014 / N°001·page 3·fr
    ...té de la période du premier renouvellement du permis de recherche ...
  • Journal Officiel·2024 / N°007·page 5·fr
    ...ral du patrimoine appartenant au corps des conservateurs du patrim...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 22·fr
    ...conformément au plan de l'échelle de 1/25.000° joint au présent ar...
  • Journal Officiel·2012 / N°065·page 20·fr
    ...* Suivre les différentes étapes techniques de la réalisation du pr...
  • Journal Officiel·1987 / N°005·page 10·fr
    ...Le ministre du plan et des finances ; Vu le décret n° 75-384 du 1...
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 14·fr
    ...- du point «A» (X = 18.500 et Y = 92.020) la ligne longe une piste...
  • Journal Officiel·2013 / N°067·page 27·fr
    ...1.1 Usager branché au réseau public d'alimentation en eau potable ...