2 141 résultats pour ""URP""
- Journal Officiel·1959 / N°034·page 11·fr... partie, il est caduc pour le surplus. En cas de pluralité de lég...
- Annonces Légales·2008 / N°125·page 21·fr...* Le surplus est mis à la disposition de l'Assemblée Générale qui ...
- Journal Officiel·1969 / N°024·page 40·fr...4°) Le surplus des bénéfices sera réparti à 100 % aux actionnaires...
- Annonces Légales·2025 / N°041·page 16·fr...e supérieur (orienté à l'est) surplombant la maison située à rue E...
- Journal Officiel·2003 / N°095·page 6·fr...- les surplus d'exploitation, - les dotations de remboursement des...
- Journal Officiel·1977 / N°083·page 25·fr...rovisoire, la déboute pour le surplus. Le dit jugement a été signi...
- Annonces Légales·2016 / N°092·page 12·fr...e capital versé non amorti le surplus est réparti également entre ...
- Annonces Légales·2015 / N°087·page 19·fr... été extraite une boutique et surplombée dans une partie par un ét...
- Annonces Légales·2008 / N°022·page 33·fr...r complètement le capital, le surplus étant réparti entre les acti...
- Journal Officiel·1972 / N°024·page 35·fr...- Sur le surplus 10% au Conseil d'Administration à titre de tanièm...
- Annonces Légales·2010 / N°147·page 13·fr...r complètement le capital, le surplus étant réparti entre les acti...
- Annonces Légales·2014 / N°075·page 41·fr...une copie exécutoire d'une requête de pourparler d'un jugement d'a...
- Annonces Légales·2019 / N°021·page 12·fr...le fond de réserve légale *Le surplus est mis à la disposition de ...
- Journal Officiel·1979 / N°074·page 38·fr...méraire, les 8.000 actions de surplus numérotées de 25.001 à 33.00...
- Annonces Légales·2018 / N°025·page 44·fr...superficie couverte de 160 m² surplombé d'un 1er étage non achevé ...
- Annonces Légales·2019 / N°087·page 3·fr...mentation du capital, pour le surplus elles seront assimilées aux ...
- Annonces Légales·2024 / N°138·page 3·fr...e capital versé non amorti le surplus est réparti également entre ...
- Annonces Légales·2018 / N°036·page 18·fr...e capital versé non amorti le surplus est réparti également entre ...
- Annonces Légales·2022 / N°153·page 3·fr...e capital versé non amorti le surplus est réparti également entre ...
- Journal Officiel·1959 / N°005·page 12·fr...enant à la Société, étant, au surplus, précisé que tout marché d’u...