Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 141 résultats pour ""URP""
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 11·fr
    ... partie, il est caduc pour le surplus. En cas de pluralité de lég...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 21·fr
    ...* Le surplus est mis à la disposition de l'Assemblée Générale qui ...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 40·fr
    ...4°) Le surplus des bénéfices sera réparti à 100 % aux actionnaires...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 16·fr
    ...e supérieur (orienté à l'est) surplombant la maison située à rue E...
  • Journal Officiel·2003 / N°095·page 6·fr
    ...- les surplus d'exploitation, - les dotations de remboursement des...
  • Journal Officiel·1977 / N°083·page 25·fr
    ...rovisoire, la déboute pour le surplus. Le dit jugement a été signi...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 12·fr
    ...e capital versé non amorti le surplus est réparti également entre ...
  • Annonces Légales·2015 / N°087·page 19·fr
    ... été extraite une boutique et surplombée dans une partie par un ét...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 33·fr
    ...r complètement le capital, le surplus étant réparti entre les acti...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 35·fr
    ...- Sur le surplus 10% au Conseil d'Administration à titre de tanièm...
  • Annonces Légales·2010 / N°147·page 13·fr
    ...r complètement le capital, le surplus étant réparti entre les acti...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 41·fr
    ...une copie exécutoire d'une requête de pourparler d'un jugement d'a...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 12·fr
    ...le fond de réserve légale *Le surplus est mis à la disposition de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 38·fr
    ...méraire, les 8.000 actions de surplus numérotées de 25.001 à 33.00...
  • Annonces Légales·2018 / N°025·page 44·fr
    ...superficie couverte de 160 m² surplombé d'un 1er étage non achevé ...
  • Annonces Légales·2019 / N°087·page 3·fr
    ...mentation du capital, pour le surplus elles seront assimilées aux ...
  • Annonces Légales·2024 / N°138·page 3·fr
    ...e capital versé non amorti le surplus est réparti également entre ...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 18·fr
    ...e capital versé non amorti le surplus est réparti également entre ...
  • Annonces Légales·2022 / N°153·page 3·fr
    ...e capital versé non amorti le surplus est réparti également entre ...
  • Journal Officiel·1959 / N°005·page 12·fr
    ...enant à la Société, étant, au surplus, précisé que tout marché d’u...