Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 831 résultats pour ""Xact""
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 38·fr
    ...sus mentionné dans les délais exactes suivant le code du commerce....
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 51·fr
    ... Au milieu du terrain et plus exactement au sud du magasin de la p...
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 2·fr
    ...ent n° 09503572, a constaté l'exactitude et la sincérité de la déc...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 55·fr
    ... à usage d'habitation, située exactement au rue Salem Fkih Salem à...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 55·fr
    ...t bilan certifiés sincères et exactes. Le Président du Conseil d'...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 52·fr
    ...rie Ter case 326 a constaté l'exactitude et la sincérité de la déc...
  • Annonces Légales·2016 / N°084·page 35·fr
    ... susmentionné dans les délais exactes suivant le code du commerce....
  • Annonces Légales·2006 / N°005·page 11·fr
    ... sus indiquée dans les délais exacts suivant le code de commerce. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 49·fr
    ...iron quatre cent mètre carré (exactement 312 m² selon l'expertise)...
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 40·fr
    ... septembre 1977, a consacré l'exactitude et la sincérité de la déc...
  • Annonces Légales·2024 / N°088·page 10·fr
    ... km 10, zone Ain Charfi Sfax, exactement après mosquée Errahma et ...
  • Annonces Légales·2007 / N°067·page 25·fr
    ...De charger le commissaire à l'exécution de vérifier l'exactitude d...
  • Journal Officiel·1984 / N°011·page 43·fr
    ... folio 8, n° 40, a constaté l'exactitude et la sincérité de la déc...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 76·fr
    ...mandataires et leurs adresses exactes en mentionnant la durée de l...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 19·fr
    ...- les nom, prénom et qualité du demandeur; - le lieu exact où sera...
  • Annonces Légales·2009 / N°100·page 37·fr
    ...rd de rue de la République et exactement au Sud-Ouest de la gare d...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 30·fr
    ...données qui en garantissent l'exactitude et la crédibilité. En dé...
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 10·fr
    ...sen Hosni Abdelawaheb et plus exactement à la rue Rahma Journal O...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 58·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain nu correspondant exacte...
  • Annonces Légales·2026 / N°048·page 26·fr
    ...Nous n'avons pas pu localiser la parcelle exacte, et celle-ci n'a ...