Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 131 résultats pour ""ACTIF""
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 16·fr
    ... moyen d'un partage partiel d'actif de la société. **Dépôt légal*...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 46·fr
    ...- Approbation de la cession des éléments de l'actif de la coopérat...
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 46·fr
    ...a société l'aliénation de ses actifs ou la conclusion d'actes l'en...
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 55·fr
    ...- Approbation de la réévaluation de l'actif de la société. - Pouvo...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 34·fr
    ... la fusion, - Transfert de l'actif et du passif de la société abs...
  • Annonces Légales·2024 / N°112·page 9·fr
    ...a Réévaluation des éléments d'actifs. 2024R02414SANB3 --- ### Co...
  • Annonces Légales·2015 / N°157·page 15·fr
    ...- Répartition de l'actif et quitus au liquidateur Mr Hamadi Ben Ah...
  • Annonces Légales·2016 / N°030·page 50·fr
    ...solation» pour insuffisance d'actifs. 2016W00183VEPA2 ## Société...
  • Annonces Légales·2022 / N°151·page 9·fr
    ...e aux comptes avec effet rétroactif pour les exercices 2021-2022-2...
  • Journal Officiel·1965 / N°005·page 13·fr
    ...l technique, administratif et actif). Arrêté du Secrétaire d'État...
  • Annonces Légales·2011 / N°096·page 28·fr
    ...e liquidateur pour réaliser l'actif social, éteindre le passif et ...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 52·fr
    ... PAR L'ASSEMBLEE GENERALE | ACTIF | | PASSIF | | | --- | --...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 44·fr
    ...1°) Par l'apport d'un fond de commerce actif et passif de Monsieur...
  • Journal Officiel·1984 / N°078·page 27·fr
    ... que les équipements et les réactifs pour laboratoires et hôpitaux...
  • Annonces Légales·2021 / N°050·page 5·fr
    ...- Approbation de l'intégration de la réévaluation des actifs de la...
  • Journal Officiel·2011 / N°017·page 15·fr
    ...La valeur résiduelle de l'actif amortissable est considérée comme ...
  • Annonces Légales·2015 / N°083·page 35·fr
    ...ers au niveau des rubriques d'actifs et de passifs à l'exception d...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 82·fr
    ...der la cession des éléments d'actifs de la société commerciale et ...
  • Annonces Légales·2011 / N°049·page 49·fr
    ...ation de la mise en vente des actifs «machines» de la société, 9) ...
  • Annonces Légales·2010 / N°050·page 26·fr
    ...ts relatifs à l'acquisition d'actifs immobilisés au nom du Comptoi...