Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 2·fr
    ... le « mortgage » et tout droit similaire sur un aéronef créé conve...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 6·fr
    ...les équipements n'ayant pas de similaires fabriqués localement pré...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 12·fr
    ...de meubles et de menuiserie en simili-cuir a été déposé à découver...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 39·fr
    ...ocial, ou a tous autres objets similaires aux annexes. **Dénomina...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 27·fr
    ...Cette transaction étant assimilée à une cession de fonds de commer...
  • Annonces Légales·2011 / N°108·page 12·fr
    ...ps (fraction d'année) et est assimilable à un délai moyen de récup...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 21·fr
    ...mparable à des investissements similaires pour lesquels un marché ...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 31·fr
    ..., 2° PAONESSA Augustin Marie Casimir, demeurant à Tunis 3, rue Hab...
  • Annonces Légales·2015 / N°124·page 29·fr
    ...Un avis similaire a été inséré au quotidien Achourouk du 6-10-2015...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 11·fr
    ...oi, coopératives, organismes assimilés ou négociants grossistes, i...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 35·fr
    ...titres subordonnés et vu leurs similitudes avec les obligations de...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 17·fr
    ...les ainsi que toutes activités similaires ou connexes. Durée : 99...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 6·fr
    ...on entre les normes étrangères similaires. Art. 19. - L'acheteur ...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 11·fr
    ... rôle de la taxe locative et assimilée sur les immeubles construit...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 7·fr
    ...aux coopératives, organismes assimilés et négociants inscrits, mod...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 2·fr
    ...u sociétés dont l'objet serait similaire, ainsi que, connexe ou si...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 3·fr
    ...e, elles seront complètement assimilées aux actions anciennes et s...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 21·fr
    ... et tous produits analogues ou similaires ainsi que toutes opérati...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 46·fr
    ...upon n° 81 attaché et seront assimilées dès leur création et soumi...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 30·fr
    ...'objet social et à tous objets similaires ou connexes, susceptible...