Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 47·fr
    ...ntre les mains de Maître Ridha Attia Blibech Avocat 2 Bis, Rue d'A...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 19·fr
    ... et agents, il détermine leurs attributions, traitements, salaires...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 36·fr
    ...e installé dans la région de «Battan» au nord de la route reliant ...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 37·fr
    ...emballage du fruits, légumes, dattes, immatriculé au registre de c...
  • Journal Officiel·1994 / N°053·page 11·fr
    ...du 1er février 1993 fixant les attributions du ministère de l'envi...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 13·fr
    ...Lorsque le quorum n'est pas atteint, les membres sont convoqués un...
  • Journal Officiel·2004 / N°056·page 23·fr
    ... à la réalisation des missions attribuées à l'unité, - la gestion ...
  • Journal Officiel·2005 / N°059·page 17·fr
    ...316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministère des finan...
  • Annonces Légales·2023 / N°006·page 12·fr
    ...Les travaux de badigeonnage et de peinture ont atteint un taux d'e...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 26·fr
    ...lementaires fixant le régime d'attribution des emplois fonctionnel...
  • Annonces Légales·2025 / N°027·page 11·fr
    ...st une rue et au nord Ahmed Touatti ; constitue un terrain d'une s...
  • Annonces Légales·2005 / N°116·page 5·fr
    ...e jusqu'à ce que cette réserve atteint le dixième du capital socia...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 62·fr
    ...e la saisie susvisée et de lui attribuer la somme de 1.178D,919 (o...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 31·fr
    ...cette des finances de Hammam Chatt le 21 juin 2008 sous le numéro ...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 50·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Chétioui Abdessattar, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 37·fr
    ...mobilières et immobilières se rattachant à l'objet social et pouva...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 27·fr
    ...Ancienne route d'Attaya. A l'Est : El Loukil et Jilani Ben Hmida ...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 10·fr
    ...Monsieur El Attafi Mustapha, ingénieur en chef est chargé des fonc...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 21·fr
    ...cette des finances de Hammam Chatt le 26/7/2016 sous le N°16201210...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 34·fr
    ... doit être déposée à Monsieur Gattoufi Yassine, Avocat demeurant a...