Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 72·fr
    ...u TISSUS DORIGINE ANIMALE ou VEGETALE ou SYNTHETIQUE impregnés d'h...
  • Journal Officiel·2013 / N°075·page 7·fr
    ... de service financier et du budget à la sous-direction des affaire...
  • Journal Officiel·2021 / N°029·page 34·fr
    ...en Chef | Sous-Directeur du budget et de la comptabilité à la dire...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 19·fr
    ...i) Communiquer à l'Union avant chaque compagne un budget d'exploit...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 4·fr
    ...ublique ordonnateur pour le budget de la Présidence de la Républiq...
  • Journal Officiel·2009 / N°082·page 11·fr
    ...ions de chef de service des budgets, à la direction générale des c...
  • Journal Officiel·2020 / N°113·page 22·fr
    ...9, portant loi organique du budget, Journal Officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·1977 / N°072·page 16·fr
    ...1 | | 0255529Y | Potiron Georgette F. Pierre Louis | 26,962 | 19...
  • Journal Officiel·2011 / N°088·page 54·fr
    ...-5- Le budget de l'Etat : définition, préparation contrôle et exéc...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 238·fr
    ...membres sont imputés sur le budget de ladite instance. Art. 8 - L...
  • Journal Officiel·2025 / N°126·page 14·fr
    ...ative à la loi organique du budget et notamment son article 43, V...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 25·fr
    ... 328.300 | | | Total des budgets des établissements d'enseignem...
  • Journal Officiel·2016 / N°085·page 8·fr
    ...ve à la cour des comptes du budget du conseil d'Etat. Art. 2 - Le...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 6·fr
    ... à la Direction Générale du Budget. # Ministère de l'Economie Nat...
  • Journal Officiel·2017 / N°068·page 56·fr
    ...7, portant loi organique du budget, ensemble les textes qui l'ont ...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 45·fr
    ...50 000 | | 65 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·2023 / N°052·page 19·fr
    ...ctions de sous-directeur du budget et de la tutelle financière à l...
  • Journal Officiel·2016 / N°046·page 21·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat. Par arrêté du minis...
  • Journal Officiel·2024 / N°054·page 16·fr
    ...alité de chef de service du budget et des affaires financières à l...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 25·fr
    ....370.340 | | | Total des budgets des établissements d'enseignem...