Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2017 / N°109·page 20·fr
    ...ittance n° M062724, dont une originale a été déposée au greffe du ...
  • Annonces Légales·2024 / N°147·page 3·fr
    ...Un original des documents ci-après énumérés a été déposé au RNE de...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 20·fr
    ...n° M004814, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 58·fr
    ...t avoir un extrait des actes originales. Tout contestant devra s'...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 10·fr
    ...ûment certifiée conforme à l'original des ou du diplôme permettant...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 14·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 4. - Toute...
  • Annonces Légales·2023 / N°130·page 15·fr
    ...ire avoir une deuxième copie originale, les oppositions se présent...
  • Annonces Légales·2011 / N°049·page 27·fr
    ...1ère instance d'Ariana dépôt original n°D241245898 dont l'objet; ...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 2·fr
    ...Fait à Tunis, le 4 octobre 1957, en double original en langue arab...
  • Annonces Légales·2013 / N°049·page 35·fr
    ... 201316604 et le n° de dépôt original D165392012. 2013S00811SRLB2...
  • Annonces Légales·2014 / N°116·page 18·fr
    en date du 19/9/2014 sous le n° de dépôt original : D257942011 et ...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 29·fr
    ...le 2/7/2013 sous le n° dépôt originale D045212011 n° dépôt demande...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 34·fr
    ...Sfax le 3 Février 2014 dépôt original D848301 et dépôt de la deman...
  • Annonces Légales·2010 / N°125·page 22·fr
    ... M068015 et dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2020 / N°039·page 4·fr
    ...638 et le bulletin N° 124 un original des documents suivants: - P...
  • Annonces Légales·2009 / N°073·page 25·fr
    ...ent 9500716 dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 48·fr
    ...Samir Ajabi le fonds de commerce originale complète de tous les él...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 65·fr
    ... 18 folio 21 case 591 dont 1 original a été déposé au tribunal de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°106·page 34·fr
    ...Par conséquent il prétend avoir une deuxième copie originale qui r...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 7·fr
    ... Sfax, le 22/5/2017 et dépôt original sous le n° D083642017 et dép...