Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2011 / N°069·page 15·fr
    ... et recherches pour garantir davantage et à long terme les équilib...
  • Journal Officiel·2020 / N°020·page 17·fr
    ... la santé, avec indemnités et avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·2017 / N°076·page 24·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2020 / N°094·page 25·fr
    ...és bénéficient du rang et des avantages de chef de service des dou...
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 3·fr
    ...des emplois ouvrant droit aux avantages prévus par l'article 1er d...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 18·fr
    ...anofi Synthelabo - Adwya" les avantages prévus par l'article 52 du...
  • Journal Officiel·2007 / N°016·page 15·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2012 / N°072·page 36·fr
    ...technologique de Médenine les avantages prévus par les articles 51...
  • Journal Officiel·1998 / N°073·page 6·fr
    ...(différents types, conditions d'exécution, avantage et inconvénien...
  • Journal Officiel·2006 / N°020·page 12·fr
    ...ntéressé bénéficie de rang et avantages de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2010 / N°075·page 7·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2014 / N°074·page 42·fr
    ...13, l'intéressé bénéficie des avantages et des indemnités alloués ...
  • Journal Officiel·2017 / N°074·page 26·fr
    ...é bénéficie de la fonction et avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 18·fr
    ...Cet avantage ne peut être accordé qu'une seule fois dans la carriè...
  • Journal Officiel·2012 / N°015·page 15·fr
    ... - la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'artic...
  • Journal Officiel·2012 / N°099·page 13·fr
    ... chef de service avec rang et avantages de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2013 / N°083·page 14·fr
    ...e la santé avec indemnités et avantages attribués à l'emploi de di...
  • Journal Officiel·2024 / N°059·page 6·fr
    ... finances, avec indemnités et avantages d'un directeur général d'a...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 18·fr
    ...12-3 - Octroi de décision pour l'obtention des avantages et indemn...
  • Journal Officiel·2009 / N°104·page 3·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Ar...