Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 39·fr
    ...On a déposé 2 copies originales du PV de l'AGE en date du 12-1-200...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 18·fr
    ...ment certifiés conformes à l'original ; — ses travaux et publicat...
  • Annonces Légales·2014 / N°117·page 23·fr
    ...25 septembre 2014 sous le n° original D071752013 et sous demande n...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 34·fr
    ...nitaire du pays exportateur (original) - certificat phytosanitaire...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 17·fr
    .../5/2018 sous quittance dépôt original n° D21283397 et dépôt de dem...
  • Annonces Légales·2022 / N°087·page 2·fr
    ...Un exemplaire original du procès-verbal du Conseil d'Administratio...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 21·fr
    ...e établir une deuxième copie originale. Toute opposition doit êtr...
  • Annonces Légales·2004 / N°006·page 10·fr
    ...° 03108402, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 26·fr
    ...2015 sous le numéro de dépôt original n°D2418742008, et le numéro ...
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 12·fr
    ...4) une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tou...
  • Annonces Légales·2014 / N°003·page 47·fr
    ...bre 2013 sous le n° de dépôt original : D3111612011 et le n° de dé...
  • Annonces Légales·2026 / N°025·page 9·fr
    ...al et qui a réalisé l'expert original au 23/3/2022 d'après l'autor...
  • Annonces Légales·2012 / N°130·page 30·fr
    ...de Sfax, le 19/10/2012 dépôt original sous le n° D081322012 et dép...
  • Annonces Légales·2017 / N°123·page 30·fr
    ... de Tunis le 28/9/2017 dépôt original n° D247572004 et dépôt de la...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 26·fr
    ...6- Tous pouvoirs ont été donnés au porteur d'un original du procès...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 25·fr
    ...Des copies originales du PV de l'AGE ont été déposées au tribunal ...
  • Journal Officiel·2004 / N°067·page 6·fr
    ...ûment certifiée conforme à l'original de l'arrêté fixant la derniè...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 7·fr
    ... reçu 31849 Numéro de dépôt original : D099222010. Matricule fis...
  • Annonces Légales·2015 / N°048·page 27·fr
    ...ance de Grombalia sous le N° original D152842008 et numéro de dema...
  • Annonces Légales·2018 / N°037·page 28·fr
    ...de Sfax, le 22/02/2018 dépôt original D 252602009 dépôt de la dema...