Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Annonces Légales·2010 / N°017·page 18·fr
    ...ps (fraction d'année) et est assimilable à un délai moyen de récup...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 3·fr
    ...pour le surplus elles seront assimilées aux actions anciennes et s...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 2·fr
    ...ssements Publics, Offices ou assimilés et Régies d'Etat dont la ge...
  • Journal Officiel·1988 / N°015·page 9·fr
    ...r ou d'un emploi fonctionnel assimilé dans les services d'enseigne...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 25·fr
    ...- les capacités de mémorisation, d'assimilation et d'application d...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 17·fr
    ...pour le surplus elles seront assimilées aux actions anciennes et s...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 42·fr
    ... (y compris les triporteurs et similaires sans moteur, moteurs à e...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 28·fr
    ...Etant entendu qu'un avis similaire a paru au quotidien Achourouk d...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 19·fr
    ...ps (fraction d'année) et est assimilable à un délai moyen de récup...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 12·fr
    ...ocial, ou à tous autres objets similaires ou connexes. **Siège So...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 11·fr
    ...ites qui régissent les emplois similaires existant dans la loi des...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 13·fr
    ...'exercice en cours et seront assimilées aux actions anciennes. Ex...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 20·fr
    ... ou à toutes autres opérations similaires ou s'y rattachant. Duré...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 22·fr
    ...itions statutaires et seront assimilées aux actions anciennes, ell...
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 22·fr
    ...Elle peut exercer toutes activités similaires ou connexes telles q...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 3·fr
    ...e recherche pour permettre l'assimilation et la maîtrise des techn...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 17·fr
    ...e recherche pour permettre l'assimilation et la maîtrise des techn...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 5·fr
    ...Il est assimilé aux Administrateurs du Gouvernement Tunisien en ce...
  • Annonces Légales·2008 / N°127·page 15·fr
    ...ps (fraction d'année) et est assimilable à un délai moyen de récup...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 25·fr
    ...toutes entreprises ou sociétés similaires, et d'une façon générale...